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Pièces de procédure entre l'abbaye de Fontaine-Guérard, d'une part, et celle de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen, d'autre part, au sujet de la possession d'une pièce de terre contenant cinq vergées et demie, sise à Pont-Saint-Pierre.

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Pièces de procédure entre l'abbaye de Fontaine-Guérard, d'une part, et celle de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen, d'autre part, au sujet de la possession d'une pièce de terre contenant cinq vergées et demie, sise à Pont-Saint-Pierre.

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Copie collationnée d'un arrêt du parlement de Rouen autorisant les religieux de l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont-lès-Rouen à poursuivre le recouvrement de leurs rentes sur leurs débiteurs, attendu « qu'à raison des troubles et guerres civilles advenues et qui ont esté en ce royaume depuis l'an 1661, les lettres, titres et enseignemens concernans les droitz, dignitez, libertez et privilléges de ladite abbaye et prieurez qui en deppendent, spéciallement le prieuré de Saint-Aubin-des-Fresnes, ont esté entièrement perdus, esgarez et bruslez et l'églize, bastimens et édiffices d'icelle abbaye abbatus et ruynez par les gens de guerre et plusieurs habitans de ceste ville, et principalement aux derniers troubles, pendant le siège de ceste dite ville que les gens de guerre ont tenu garnison en ladite abbaye, contraint et forcé lesdits religieux quitter et abandonner icelle, ensemble leurs biens meubles et escriptures pour esviter la rigueur desdits gens de guerre... Etc. » (1615) ; — « inventaire général des pièces et écritures concernant le bien et revenu appartenant au prieuré de Saint-Aubin-des-Fresnes, commençant l'année 1091, qui est celle de la fondation dudit prieuré, qui fut donné en ladite année à l'abbaye de Sainte-Catherine. Ces pièces et écritures, toutes imparfaites qu'elles sont, ont esté trouvées à Saint-Aubin dans un cofre mal fermé et où les souris avoient travaillé. Je les en ay retiré en l'année 1722, qui est celle où l'union de ce prieuré a esté faitte à nostre Chartreuse, et je reçus alors la clef de ce cofre de Mr le président de Quevilly, frère de M. l'abbé de Bremare, titulaire dudit prieuré de Saint-Aubin-de-Fresnes, qui a donné son consentement à l'union et à qui nostre maison en a l'obligation, comme à son illustre famille. F. Pascal Le Tonnelier, humble prieur de la Chartreuse » (1723).

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Copie collationnée d'un arrêt du parlement de Rouen autorisant les religieux de l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont-lès-Rouen à poursuivre le recouvrement de leurs rentes sur leurs débiteurs, attendu « qu'à raison des troubles et guerres civilles advenues et qui ont esté en ce royaume depuis l'an 1661, les lettres, titres et enseignemens concernans les droitz, dignitez, libertez et privilléges de ladite abbaye et prieurez qui en deppendent, spéciallement le prieuré de Saint-Aubin-des-Fresnes, ont esté entièrement perdus, esgarez et bruslez et l'églize, bastimens et édiffices d'icelle abbaye abbatus et ruynez par les gens de guerre et plusieurs habitans de ceste ville, et principalement aux derniers troubles, pendant le siège de ceste dite ville que les gens de guerre ont tenu garnison en ladite abbaye, contraint et forcé lesdits religieux quitter et abandonner icelle, ensemble leurs biens meubles et escriptures pour esviter la rigueur desdits gens de guerre... Etc. » (1615) ; — « inventaire général des pièces et écritures concernant le bien et revenu appartenant au prieuré de Saint-Aubin-des-Fresnes, commençant l'année 1091, qui est celle de la fondation dudit prieuré, qui fut donné en ladite année à l'abbaye de Sainte-Catherine. Ces pièces et écritures, toutes imparfaites qu'elles sont, ont esté trouvées à Saint-Aubin dans un cofre mal fermé et où les souris avoient travaillé. Je les en ay retiré en l'année 1722, qui est celle où l'union de ce prieuré a esté faitte à nostre Chartreuse, et je reçus alors la clef de ce cofre de Mr le président de Quevilly, frère de M. l'abbé de Bremare, titulaire dudit prieuré de Saint-Aubin-de-Fresnes, qui a donné son consentement à l'union et à qui nostre maison en a l'obligation, comme à son illustre famille. F. Pascal Le Tonnelier, humble prieur de la Chartreuse » (1723).

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C'est la déclaration que donne les vénérables pères prieur et religieux de la Chartreuse de Bourbon-lez-Gaillon des héritages qu'ils ont en la vicomté d'Andely, relevant du Roy : un fief noble en la paroisse de Boissemont, vulgairement appellé le fief de Sainte-Catherine, antien domainne d'icelle abbaye unye à la Chartreuse, lequel fief consiste en manoir, cour, granges et estables, pressoirs, jardin et en un clos au bout de la cour, le tout joint ensemble, contenant trois accres et demye ou environ et quatre vingt quinze accres de terre labourable et dix accres de bois taillis... ; item appartien à ladite Chartreuse une pièce de bois taillis appellée les bois du Breuil, maistrise d'Andely, contenant cinq cents trente deux arpens environnez de fossez..., etc. (1680) ; — contrat de revalidation au profit de la Chartreuse d'une rente de 50 sous assignée sur une maison et masure contenant une acre, située au hameau de Frenelles, paroisse de Boisemont (1750).

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C'est la déclaration que donne les vénérables pères prieur et religieux de la Chartreuse de Bourbon-lez-Gaillon des héritages qu'ils ont en la vicomté d'Andely, relevant du Roy : un fief noble en la paroisse de Boissemont, vulgairement appellé le fief de Sainte-Catherine, antien domainne d'icelle abbaye unye à la Chartreuse, lequel fief consiste en manoir, cour, granges et estables, pressoirs, jardin et en un clos au bout de la cour, le tout joint ensemble, contenant trois accres et demye ou environ et quatre vingt quinze accres de terre labourable et dix accres de bois taillis... ; item appartien à ladite Chartreuse une pièce de bois taillis appellée les bois du Breuil, maistrise d'Andely, contenant cinq cents trente deux arpens environnez de fossez..., etc. (1680) ; — contrat de revalidation au profit de la Chartreuse d'une rente de 50 sous assignée sur une maison et masure contenant une acre, située au hameau de Frenelles, paroisse de Boisemont (1750).

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Arrêt du parlement de Rouen rejetant l'appel interjeté par Guillaume Hopsore, aîné de l'aînesse des Genetais, « tenue de la baronnie de Préaux au fief, terre et sieurie de Selles » et par Antoine Houel, d'une sentence du lieutenant du bailli de Rouen au siège de Pont-Audemer, qui avait admis le blâme d'aveu de ladite aînesse, produit par Charles de l'Aubespine, abbé commendataire de Préaux (1606) ; — aveux et baux à fieffe de terres appartenant aux religieux de Préaux et relevant de leur seigneurie de Selles ; —- bail à ferme de la ferme de Sainte-Catherine, sise à Selles et à Notre-Dame de Préaux, passé par l'abbaye à Benoît Louis Frestel, moyennant un fermage annuel de 50 livres (1718).

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Arrêt du parlement de Rouen rejetant l'appel interjeté par Guillaume Hopsore, aîné de l'aînesse des Genetais, « tenue de la baronnie de Préaux au fief, terre et sieurie de Selles » et par Antoine Houel, d'une sentence du lieutenant du bailli de Rouen au siège de Pont-Audemer, qui avait admis le blâme d'aveu de ladite aînesse, produit par Charles de l'Aubespine, abbé commendataire de Préaux (1606) ; — aveux et baux à fieffe de terres appartenant aux religieux de Préaux et relevant de leur seigneurie de Selles ; —- bail à ferme de la ferme de Sainte-Catherine, sise à Selles et à Notre-Dame de Préaux, passé par l'abbaye à Benoît Louis Frestel, moyennant un fermage annuel de 50 livres (1718).

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Donation à l'abbaye par Perrine, veuve de Guillaume Gressent, dit Berlhelot, de la paroisse Notre-Dame-de-Préaux, d'une pièce de terre labourable, contenant une demi-acre, sise en ladite paroisse. Cette donation est faite « pour l'augmentation, décoration et entretenement de la chapelle des sainctz martirs fondée en ladicte abbaye et spéciallement pour l'entretenement et décoration de l'ymage saincte Katherine estant en ladicte chapelle y (1536) ; — échanges de terres entre Louis Beaudoin, prieur claustral de l'abbaye de Préaux, chapelain de la chapelle Sainte-Catherine, agissant en cette dernière qualité, d'une part, Richard de Quierville (1576), et Hélie Frémont, bourgeois de Pont-Audemer (1587), d'autres parts ; — autres contrats d'échange passés en la même qualité par Jacques Nollent, chapelain de la chapelle Sainte-Catherine (1542-1543).

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Sentence arbitrale prononcée par l'abbé de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen dans le différend soulevé entre lui et l'abbaye, d'une part, et Pierre « Des Hiz », chevalier, d'autre part, au sujet de la grange des dîmes de Blacqueville. La sentence décide que ledit Pierre Des His n'a aucun droit sur la grange en question et le condamne à restituer à l'abbaye le montant de ses usurpations et à 100 livres de dommages-intérêts (1253) ; — abandon par Hugues de Verretot, écuyer, de tous ses droits prétendus sur les dîmes que l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen percevait sur les terres de son fief à Blacqueville (1277) ; — reconnaissance consentie devant l'Official de Rouen par Pierre, curé de Blacqueville, au profit des religieux de l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen, d'une rente de 20 sous tournois assignée sur son bénéfice-cure (1278) ; — abandon au profit des religieux de Sainte-Catherine par « Robert de Ys, chevalier et seignor des Ys», de tous ses droits seigneuriaux prétendus sur « le clos aus dis religieux qui est apelé le Clos-l'Abbé, assis en la paroisse de Blacqueville, là où eus ont acoustumé à metre en lor granche lor garbes dismans » (1294) ; — id., par Henri de Verretot, de tous ses droits seigneuriaux prétendus sur plusieurs pièces de terre appartenant à l'abbaye à Blacqueville (1306) ; — copie collationnée d'un accord passé entre l'abbaye de Sainte-Catherine, d'une part, et Geoffroi de Mainemare, chevalier, seigneur de Bellegarde, d'autre part, au sujet du patronage de l'église de Blacqueville. Geoffroi de Mainemare, renonçant à ses prétentions, reconnaît que ce droit appartient tout entier à l'abbaye (1398).

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Sentence arbitrale prononcée par l'abbé de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen dans le différend soulevé entre lui et l'abbaye, d'une part, et Pierre « Des Hiz », chevalier, d'autre part, au sujet de la grange des dîmes de Blacqueville. La sentence décide que ledit Pierre Des His n'a aucun droit sur la grange en question et le condamne à restituer à l'abbaye le montant de ses usurpations et à 100 livres de dommages-intérêts (1253) ; — abandon par Hugues de Verretot, écuyer, de tous ses droits prétendus sur les dîmes que l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen percevait sur les terres de son fief à Blacqueville (1277) ; — reconnaissance consentie devant l'Official de Rouen par Pierre, curé de Blacqueville, au profit des religieux de l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen, d'une rente de 20 sous tournois assignée sur son bénéfice-cure (1278) ; — abandon au profit des religieux de Sainte-Catherine par « Robert de Ys, chevalier et seignor des Ys», de tous ses droits seigneuriaux prétendus sur « le clos aus dis religieux qui est apelé le Clos-l'Abbé, assis en la paroisse de Blacqueville, là où eus ont acoustumé à metre en lor granche lor garbes dismans » (1294) ; — id., par Henri de Verretot, de tous ses droits seigneuriaux prétendus sur plusieurs pièces de terre appartenant à l'abbaye à Blacqueville (1306) ; — copie collationnée d'un accord passé entre l'abbaye de Sainte-Catherine, d'une part, et Geoffroi de Mainemare, chevalier, seigneur de Bellegarde, d'autre part, au sujet du patronage de l'église de Blacqueville. Geoffroi de Mainemare, renonçant à ses prétentions, reconnaît que ce droit appartient tout entier à l'abbaye (1398).

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Donation à l'abbaye par Perrine, veuve de Guillaume Gressent, dit Berlhelot, de la paroisse Notre-Dame-de-Préaux, d'une pièce de terre labourable, contenant une demi-acre, sise en ladite paroisse. Cette donation est faite « pour l'augmentation, décoration et entretenement de la chapelle des sainctz martirs fondée en ladicte abbaye et spéciallement pour l'entretenement et décoration de l'ymage saincte Katherine estant en ladicte chapelle y (1536) ; — échanges de terres entre Louis Beaudoin, prieur claustral de l'abbaye de Préaux, chapelain de la chapelle Sainte-Catherine, agissant en cette dernière qualité, d'une part, Richard de Quierville (1576), et Hélie Frémont, bourgeois de Pont-Audemer (1587), d'autres parts ; — autres contrats d'échange passés en la même qualité par Jacques Nollent, chapelain de la chapelle Sainte-Catherine (1542-1543).

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Obligation d'une rente de 14 livres tournois assignée sur une pièce de pré à Vezillon, passée au profit de Marion Cavart pour une durée de six années par Pierre de Courcelles, chevalier, seigneur de Saint-Liébault et de Courcelles (1460) ; — « c'est la déclaration par boultz et costés des héritages que les relligieux, abbé et couvent de Beaubec exposent et mettent en vente pour satisfaire à la somme de trente escus sol de rente, à raison du denier vingt-quatre, en quoy ladite abbaye a esté taxée au privé Conseil du Roy nostre sire pour leur cotte-part et portion des cinquante mil escus sol de rente levée par Sa Majesté sur Messieurs du Clergé de France suivant la bulle et permission de Nostre Saint Père le Pape, dabté à Rome le 18e de juillet dernier [mil] cinq centz soixante et saize... » ; —déclaration des biens acquis par la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon depuis 1641 (1689) ; — vente par « Cosme de Chevestre, chevalier, seigneur de Beauchesne et seigneur et patron de Courcelles, demeurant ordinairement audit Beauchesne, parroisse de Saint-Aubin-sur-Gaillon, en l'Isle de Grâce, diocèse d'Évreux », à Armand-Claude Halle de Clerbourg, chevalier, seigneur dudit lieu, capitaine de chevaux légers au régiment Royal Étranger et lieutenant des fauconniers du Cabinet du Roi, « du fief, glaibe, seigneurie et patronnage de Courcelles qui s'étend dans la parroisse de Courcelles et en celles de Pormort, Prescigny, Fourneaux et aullres lieux », pour le prix de 2.500 livres (1691) ; — contrat d'échange de terres passé entre la Chartreuse, représentée par dom Bernard Maistre, prieur, d'une part, et « Pierre Thomas de la Niepce-Duplis, chevalier, seigneur de Fonrneaux, Leval-Montmerel et autres lieux, demeurant ordinairement en La ville et paroisse de Saint-Sauveur du Petit-Andely, maintenant en son château de Jeufosse, paroisse de Saint-Aubin-sur-Gaillon », d'autre part (1779). Aux termes de ce contrat, les Chartreux cèdent le fief, terre et seigneurte de Branville, vicomte d'Auge et vingt huit acres de terre situées dans les paroisses de Beaurepaire et de Sainte-Marie-au-Bosc ; ils reçoivent en contre-échange « tous et tels biens-fonds, rentes et redevances, de quelques natures et espèces qu'elles soient ou puissent être et appartenir audit sieur Du plis en la paroisse de Courcelles, tant de son chef qu'aux droits de dame Marie-Gabriel Halley de Clerbourg, sa mère, et comme héritier de Messire André Halley de Clerbourg, son oncle » ; la terre et seigneurie de Branville est évaluée à 750 livres de revenus et 27.000 livres de capital, les terres de Beaurepaire et de Sainte-Marie-au-Bosc à 600 livres de revenu et 18.000 livres de capital, celles de Courcelles à 1.350 livres de revenu et 45.000 livres de capital ; — contrat d'échange entre la Chartreuse, d'une part, Pierre-Éléonor de Chalenge, écuyer, chevalier de Saint-Louis, capitaine de cavalerie, demeurant à Saint-Georges d'Aubevoye, et Robert-Jean Baroche, lieutenant du bailli de Gaillon, demeurant aux Menils, paroisse de Sainte-Barbe-sur-Gaillon, d'autre part (1779). Les Chartreux cèdent le domaine du prieuré de Bizy ou de Sainte-Catherine, paroisse de Sainte-Geneviève de Vernon, des terres et des vignes à Vernon et à Saint-Just, 115 livres 2 sous 6 deniers de rente à prendre sur le duc de Penthièvre comme ayant acquis de M. de Savary la terre de Saint-Just et le droit de pêche sous l'arche du pont de Vernon « qui est à costé du second moulin » ; ils reçoivent en contre-échange des terres et des prairies situées à Courcelles ; les biens échangés entre les parties contractantes sont évalués ensemble à 38.000 livres ; — plans et arpentages de terres situées à Courcelles et appartenant à la Chartreuse (XVIIIe siècle).