Toutes les ressources Sublet — (Joseph-Martin), baron de Nainville, sr du Mesnil-sous-Vienne 1 résultat (3ms)

1721-1729

11 B 319 , 1721-1729 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Tronquay — Curé  

En particulier : conduite scandaleuse de l'épouse de Pierre Delmare, sieur du Parc, lieutenant en la maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Lyons (1724) - plainte déposée par Joseph-Martin Sublet, baron de Nainville, seigneur du Mesnil-sous-Vienne et autres membres de cette famille pour destruction de peinture funèbre peinte sur l'église du Mesnil (1724-1727) - violences contre Henry-Paul Lebastier de Goincourt, seigneur des Hogues, Sainte-Honorine et de La Fontaine-Boisnay (1725) - violences contre Nicolas de Caumont, prieur-curé du Tronquay par Thomas Brémontier, marchand (1727) - insultes contre la famille Le Vaillant (1725-1728).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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