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an VIII-1830

3 M 384 , an VIII-1830  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

an VIII-1830

3 M 384 , an VIII-1830  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

1931-1851

3 M 385  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

1931-1851

3 M 385  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

1852-1870

3 M 386 , 1852-1870  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

1852-1870

3 M 386 , 1852-1870  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

1871-1883

3 M 387 , 1871-1883  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

1871-1883

3 M 387 , 1871-1883  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

1884-1940

3 M 388 , 1884-1940  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

1884-1940

3 M 388 , 1884-1940  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

Arrondissement des Andelys

3 M 389 , 1831-1834 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831 > Composition des Conseils municipaux par arrondissements, cantons et communes