Toutes les ressources élections 2 310 résultats (76ms)
3 M 336
,
1837-1913
Contexte :
Réclamations contre la teneur des listes électorales.
3 M 46
,
1827
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1843).
3 M 85
,
1841-1842
Contexte :
Renouvellement intégral du conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 7 juillet 1852 (31 juillet-1er août, 7 et 8 août) : circulaires et correspondance générale pour chaque arrondissement.
3 M 258
,
1852
Contexte :
Consulat à vie de Napoléon (sénatus-consulte du 14 thermidor an X) : circulaires et instructions ministérielles.
3 M 118
,
an X-an X
Contexte :
Liste générale du jury pour 1831.
3 M 60
,
1830
Contexte :
1922
3 M 338
,
1922
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : décrets de convocation, correspondance, rapports, candidatures, résultats.
3 M 285
,
1889-1892
Contexte :
Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du décret du 24 décembre 1877 (6 et 13 janvier 1878) : correspondance, rapports, tableaux des municipalités favorables ou hostiles au gouvernement.
3 M 409
,
1878
Contexte :
Instructions sur la formation des listes électorales et du jury.
3 M 45
,
1827-1832
Contexte :
Elections de 1831-1919
3 M 202
,
1831-1919
Contexte :
Liste générale du jury pour 1832.
3 M 63
,
1831
Contexte :
Listes des votants de l'arrondissement d'Evreux.
3 M 128
,
1852
,
Evreux (arrondissement), plébiscites
Contexte :
Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution du décret de l'Assemblée nationale du 3 juillet 1848 : circulaires et correspondance.
3 M 255
,
mai-novembre 1848
Contexte :
Listes des votants de l'arrondissement de Louviers.
3 M 129
,
1852
,
Louviers (arrondissement), plébiscites
Contexte :