Toutes les ressources élections 2 310 résultats (39ms)
3 M 297
,
juillet 1907
Contexte :
Collèges électoraux : procès-verbaux.
3 M 37
,
1806
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1838-1839-1840) ; minute de liste générale du jury.
3 M 75
,
1837-1839
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 305
,
1913-1914
Contexte :
Listes des 600 plus imposés du département ; correspondance ; états des contribuables.
3 M 14
,
an XIII-1811
Contexte :
Elections de 1922-1924
3 M 452
,
1922-1924
Contexte :
Etat des électeurs payant des contributions dans les départements étrangers (1832 ou 1833).
3 M 64
,
1832-1833
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, imprimés, correspondance, résultats partiels.
3 M 273
,
novembre 1871-1873
Contexte :
Etats des mutations.
3 M 410
,
1878-1880
Contexte :
Liste générale du jury pour 1836.
3 M 72
,
1835
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (13-21 octobre 1928) : instructions, correspondance, rapports.
3 M 315
,
1928
Contexte :
Listes électorales : imprimés.
3 M 50
,
1828
Contexte :
1871-1873
3 M 100
,
1871-1873
Contexte :
1852-1870
3 M 386
,
1852-1870
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (10-17 octobre 1937) : instructions, correspondance, rapports, imprimés, résultats, statistiques.
3 M 324
,
1937
Contexte :