Toutes les ressources élections 2 310 résultats (33ms)
3 M 278
,
juillet-août 1880
Contexte :
Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.
3 M 316
,
1928
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 299
,
1908-1909
Contexte :
Elections complémentaires : listes des communes où les Conseils municipaux sont incomplets.
3 M 407
,
1876
Contexte :
1848-1865
3 M 2
,
1848-1865
Contexte :
Révision des listes électorales : nominations des délégués.
3 M 117
,
1938-1939
Contexte :
1931
3 M 343-345
,
1931
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 2 mai 1827 et 2 juillet 1828 pour les élections de 1830 ; arrêtés de rectifications et de radiations.
3 M 53
,
1829-1830
Contexte :
1914-1919
3 M 337
,
1914-1919
Contexte :
1839
3 M 77
,
1839
Contexte :
Renouvellement intégral des Conseils municipaux en application de la loi du 7 juillet 1852 : correspondance, rapports et tableaux établis par les juges de paix sur les résultats probables et définitifs des élections (septembre 1852).
3 M 400
,
1852
Contexte :
Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 254
,
1845-1846
Contexte :
Arrêtés du conseil de préfecture.
3 M 49
,
1828-1838
Contexte :
1937-1939
3 M 335
,
1937-1939
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 311
,
1922-1925
Contexte :