Toutes les ressources élections 1 155 résultats (21ms)
3 M 138
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juillet 1830
Contexte :
Elections à la Chambre des représentants en exécution du décret du 30 avril 1815 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : Jacques-Charles Dupont (de l'Eure), Jean-Baptiste Langlois, Nicolas-François Daireaux, Jean-François Deshayes, Pierre Carpentier, Alexis Crochon, André-Basile Le Danois et Isidore de Blamont.
3 M 131
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1815
Contexte :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 13 juillet 1815 portant dissolution de la Chambre des représentants : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de La Pasture, Denis Lemaréchal, Henri de Blangy, de Roncherolles, Lizot et Poret de Blosseville.
3 M 132
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août 1815
Contexte :
Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).
3 M 152
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1842
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Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)
Contexte :
Elections des 9 représentants à l'Assemblée nationale législative, en exécution du décret du 15 mars 1849 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations, listes et votes des militaires (13 mai 1849) ; députés élus : H. Passy, Paul Sevaistre, Suchet d'Albufera, Achille de Broglie, A. Demantes, Noël Lefebvre-Duruflé, Antoine Lefebvre-de-Vatimesnil, André Le Grand, Jacques de Fontenay.
3 M 161
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1849
Contexte :
Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 2 février 1839 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (2-4 mars 1839) ; députés élus : Antoine Passy, Auguste Le Prévost, Trutat, Dupont-de-l'Eure, Hippolyte Passy, Hébert, Boyer de Peyreleau.
3 M 149
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février-mars 1839
Contexte :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 24 décembre 1823 portant dissolution de la chambre ; instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des élections (février-mars 1824) ; députés élus à la Chambre septennale : Gazan, de Roncherolles, de Blangy, de Vatimesnil, Lizot, de La Pasture et Chrétien-de Fumechon.
3 M 136
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1823-1824
Contexte :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1831) ; députés élus : Bignon, Dupont-de-l'Eure, H. Passy, Du Meilet, Legendre et Odilon-Barrot (ce dernier est élu par deux collèges : Verneuil et Brionne). Election, en exécution de l'ordonnance du 11 septembre 1931, de deux députés pour les collèges électoraux de Brionne et de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (octobre 1831) ; députés élus : Bioche (Brionne) et Dulong (Verneuil).
3 M 140
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1831
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Brionne, députés ; Verneuil, députés (élections)
Contexte :
Elections des députés en exécution de la loi du 29 juin et de l'ordonnance du 11 octobre 1820 : instructions et correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (novembre 1820) ; députés élus : Gazan, de Roncherolles, Bidault-Prétavoine, Dupont-de-l'Eure, de La Pasture, Lizot et de Vatimesnil.
3 M 135
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1820
Contexte :
Arrondissement de Bernay (cantons de Bourgtheroulde, Broglie, Cormeilles, Montfort - sur - Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre et Thiberville).
3 M 114
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1938
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Bernay (arrondissement), listes électorales ; Bourgtheroulde (canton), listes électorales ; Broglie (canton), listes électorales ; Cormeilles (canton), listes électorales ; Montfort-sur-Risle (canton), listes électorales ; Pont-Audemer (canton), listes électorales ; Quillebeuf (canton), listes électorales ; Routot (canton), listes électorales ; Saint-Georges-du-Vièvre (canton), listes électorales ; Thiberville (canton), listes électorales
Contexte :
Elections des députés en exécution de la loi du 5 novembre 1827 portant dissolution de la chambre : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des élections (novembre 1827) ; députés élus à la Chambre des députés : Gazan, Mallard de La Varende, de Roncherolles, Bignon, Dupont-de-l'Eure, Du Meilet et Levoyer d'Argenson.
3 M 137
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1827
Contexte :
Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 3 octobre 1837 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (4-6 novembre 1837) ; liste des votants ; députés élus : Antoine Passy, Auguste Le Prévost, Trutat, Dupont-de-l'Eure, Hippolyte Passy, Hébert, Boyer de Peyreleau.
3 M 148
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1837
Contexte :
Procès-verbaux des opérations (27 avril 1848) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Garnier-Pages, Legendre, Picard, Dumont, Canel, Alcan, Paul Sevaistre, Davy, Jean-Louis Langlois-du-Goulet et de Montreuil-de-Tierceville.
3 M 159
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1848
Contexte :
Divisions des communes en sections électorales. Dossiers des communes concernées : Bernienville (1890) ; Bois-Jérôme-Saint-Ouen (1931) ; Champigny-la Futelaye (1893) ; (La) Chapelle-Gauthier (1894) ; Collandres-Quincarnon (1910) ; (La) Couture-Boussey (1884) ; Dampmesnil (1920) ; Ecardenville-la-Campagne (1901) ; Flancourt (1884 et 1923) ; Fontaine-l'Abbé (1885) ; Gasny (1912) ; (Le) Plessis-Hébert (1884) ; (Le) Plessis-Sainte-Opportune (1892) ; Saint-Marcel (1933) ; Saint-Pierre-de-Bailleul (1899).
3 M 5
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1884-1933
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Bernienville, sections électorales ; Bois-Jérôme-Saint-Ouen, sections électorales ; Champigny-la-Futelaye, sections électorales ; Chapelle-Gauthier (la), sections électorales ; Collandres-Quincarnon, sections électorales ; Couture-Boussey (la), sections électorales ; Dampsmesnil, sections électorales ; Ecardenville-la-Campagne, sections électorales ; Flancourt-Catelon, sections électorales ; Fontaine-l'Abbé, sections électorales ; Plessis-Hébert (le), sections électorales ; Plessis-Sainte-Opportune (le), sections électorales ; Saint-Marcel, sections électorales ; Saint-Pierre-de-Bailleul, sections électorales
Contexte :
Députés élus. Dossiers individuels par ordre alphabétique des noms (notices, professions de foi, affiches, correspondance) : Alcan (1848-1849) ; Arjuzon (d') (1852-1871) ; Besnard de Guitry (1871-1876) ; Boury (de) (1900-1919) ; Broglie (Jacques-Victor-Albert de) (1871-1876) ; Bully (1882-1885 et 1889-1890) ; Celos (1913-1919) ; Clément de La Ron-cière Le Noury (1871-1876) ; Davy (1848-1849) ; Demantes (1848-1852) ; Dulong (1831-1834) ; Develle (1877-1885) ; Dupont-de-l'Eure (1842) ; Duval (Raoul) (1876-1877 et 1884-1887) ; Fouquet (Camille) (1885-1913) ; Fouquet (Philémon) (1863-1871) ; Garnier-Pagès (1842-1848) ; Hébert (1834-1848) ; Isambard (1890-1903) ; Janvier de La Motte (1876-1884) ; Gauthier de La Ferrière (1885-1889) ; Langlois de Goulet (1848-1852) ; Le Bœuf d'Osmoy (1871-1884) ; Le Bœuf d'Osmoy (fils) (1902-1910) ; Lefevre (Abel) (1903-1914) ; Legendre (1842-1846 et 1848-1849) ; Legendre (Maxime) (1901-1911) ; Lépouzé (1872-1882) ; Leroy (Modeste) (1893-1919) ; Loriot (1898-1902 et 1911-1919) ; Meilet (du) (1817-1820 et 1827-1833) ; Milliard (1887-1889) ; Montreuil (de) (1852-1857) ; Odilon-Barrot (1830-1831) ; Olry (1889-1893) ; Papon (1876-1889) ; Passy (Antoine) (1837-1848) ; Passy (Hippolyte) (1830-1844 et 1849-1852) ; Passy (Louis) (1871-1913) ; Petit (Guillaume) (1863-1871) ; Poret de Blosseville (1857-1863) ; Prétavoine (1871-1876) ; Riberpray (1899-1900) ; Salvandy (Paul de) (1833-1837 et 1846-1848) ; Salvandy (Narcisse, Achille de) (1871-1876) ; Sevaistre (Léon) (1885-1889) ; Sevaistre (Paul) (1849-1852) ; Suchet d'Albuféra (1849-1871) ; Trutat (1837-1842).
3 M 200
,
1817-1919
Contexte :
Fin des résultats