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Mélanges - Tome VI / Auteurs multiples

BIBSLE 04187 , 1789  

6 sur 8. Contient les titres suivants : 1. Discours d'un membre de l'Assemblée nationale 2. Discours de M. le Comte de Mirabeau sur la sanction royale 3. Discours du comte de Lally-Tolendal, à l'Hôtel-de-ville, le 17 juillet 1789 4. Discours prononcés à l'Assemblée nationale par le général Paoli 5. Lettre de M. Dubois de Crancé 6. Mémoire en faveur des gens de couleur ou sang-mêlés de Saint Domingue 7. Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint Domingue 8. Réponse à l'abbé Grégoire 9. Considérations politiques sur les esclaves des colonies françaises de l'Amérique et sur leurs gens de couleur libres 10. Rapport fait à l'Assemblée nationale 11. Séance du premier décembre 1789 12. Annales politiques 13. Récit historique (campagne de la grande rivière, du Dondon) 14. Mémoire en réplique à la justification de Monsieur de La Luzerne. Les textes que comporte chaque volume ont une numérotation des pages qui leur est propre. Ex-libris Delarue.

7 projets de loi - Corps législatif : 1859-1860 1 - n°180 (2 mai 1859) projet de loi relatif à une imposition extraordinaire par le département de l'Eure 2 - n°286 (18 mai 1859) projet de loi relatif à une délimitation des cantons d'Amfreville-la-Campagne et du Neubourg et des communes d'Amfreville-la-Campagne, de Fouqueville et de Troncq (Eure) 3 - n°138 (24 avril 1860) projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1 086 000 francs, pour les dépenses du Concours général et national d'agriculture en 1860 4 - n°156 (7 mai 1860) projet de loi relatif à la suppression de deux communes de Saint-Melaine et de Launay (Calvados), à la réunion de ces deux communes 5 - n°207 / Blosseville, Ernest Poret (Marquis de);Chaumont-Quitry, Odon-Charles-Joseph (Marquis de);Gareau, Eugène;Pouyer-Quertier, Augustin

BIBSLE 07535 , 1859 , 27011 ; 27663 ; 27428 ; 27261  

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