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Enregistrement des affaires concernant les bois des ecclésiastiques, communautés régulières et gens de main-morte (novembre 1751, octobre 1758)

102 B 9 , novembre 1751-octobre 1758 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  

Registres ouverts en 1751 et restés vierges dans leur quasi-totalité.

Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson

Enregistrement des affaires concernant les bois des ecclésiastiques, communautés régulières et gens de main-morte (novembre 1751, octobre 1758)

102 B 9 , novembre 1751-octobre 1758 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  

Registres ouverts en 1751 et restés vierges dans leur quasi-totalité.

Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson