Toutes les ressources Bâtiment 154 résultats (4ms)

1761-1790

66 B 140 , 1761-1790  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons de réparaons à faire au château d'Harcourt et à d'autres bâments

1734-1759

66 B 139 , 1734-1759  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons de réparaons à faire au château d'Harcourt et à d'autres bâments

1770-1789

98 B 79 , 1770-1789 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Audiences, sentences, procédures > Procédures civiles diverses - saisies - tutelles et successions, procès-verbaux de gardes, enquêtes, visites et experses, inventaires, adjudicaons

1731-1751

12 B 127 , 1731-1751  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1710-1713

12 B 124 , 1710-1713  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

Procès-verbaux d'experts

87 B 20 , 1772-1784 , Routot — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 87 B - Justice seigneuriale de Routot > Causes civiles

1696-1702

12 B 122 , 1696-1702  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1719-1724

12 B 49 , 1719-1724  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux