14 B 414
,
novembre 1643-mai 1685
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux, accessions de lieux, devis de travaux
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers
14 B 416
,
mai 1753-1770
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux, accessions de lieux, devis de travaux
14 B 415
,
juillet 1690-septembre 1752
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux, accessions de lieux, devis de travaux
14 B 417
,
1771-octobre 1790
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux, accessions de lieux, devis de travaux
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux
