3 B 799
,
janvier 1730-décembre 1735
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
3 B 805
,
juin 1764-décembre 1769
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
3 B 809
,
février 1783-octobre 1790
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Domaine > Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine de la vicomté de Nonancourt, paiements des fermages, experses et états des réparaons à faire aux moulins banaux et autres bâments
9 B 79
,
1756-1759
,
Ezy — Bailliage ; Saint-Aquilin-de-Pacy — Buisson de Mai (Le), château
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures
3 B 806
,
mars 1770-novembre 1773
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux
78 B 88
,
1722-1779
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice, visites de bâments et esmaons de réparaons à faire - cerficats d'alignement de maisons, de curages de rivières, de mitoyenneté - procès-verbaux d'accession de lieux
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > Comptes, mémoires et quittances
En particulier : prieuré de la Sainte-Trinité de Beaumont (1695) et prieuré de Notre-Dame du Parc (1699).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
16 B 800
,
1757-1760
,
Saint-Marcel — Montigny ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts pour des réparaons de maisons, châteaux, presbytères, églises, moulins
Expertises, procès-verbaux de visites et réparations à faire à des édifices dépendant de l'Evêché d'Évreux vacants par le décès de Jean Lenormant, évêque d'Évreux.
Expertises, procès-verbaux de visites et réparations à faire à des édifices dépendant de l'Evêché d'Évreux vacants par le décès de Jean Lenormant, évêque d'Évreux.
