16 B 800
,
1757-1760
,
Saint-Marcel — Montigny ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts pour des réparaons de maisons, châteaux, presbytères, églises, moulins
3 B 803
,
juin 1752-novembre 1757
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
En particulier : prieuré de la Sainte-Trinité de Beaumont (1695) et prieuré de Notre-Dame du Parc (1699).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
34 B 124
,
1777-1790
,
Brionne — Confrérie de Saint-Denis ; Brionne — Justice seigneuriale
En particulier : examen des titres du trésor de l'église Saint-Martin de Brionne et de la confrérie Saint-Denis, et procès-verbaux relatifs à l'attitude méprisante des membres de cette confrérie envers les magistrats du siège en corps constitué.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites, experses, esmaon de réparaons faire à des bâments, arpentages, arbitrages
3 B 808
,
février 1778-novembre 1782
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Domaine > Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine de la vicomté de Nonancourt, paiements des fermages, experses et états des réparaons à faire aux moulins banaux et autres bâments
34 B 123
,
1727-1776
,
Brionne — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites, experses, esmaon de réparaons faire à des bâments, arpentages, arbitrages
3 B 798
,
mai 1699-novembre 1729
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
En particulier : examen des titres du trésor de l'église Saint-Martin de Brionne et de la confrérie Saint-Denis, et procès-verbaux relatifs à l'attitude méprisante des membres de cette confrérie envers les magistrats du siège en corps constitué.
