Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière Péréquation de l'impôt, titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, etc. / G. Bonjean
Cote :
BIB/2605/1
Date :
1874
Description physique :
Genre/Carac. phys. : p. 458 - 855 p. ; Illustrations en noir et blanc ;
Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière Péréquation de l'impôt, titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, etc. / G. Bonjean
Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière Péréquation de l'impôt, titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, etc. / G. Bonjean
Cote :
BIB/2605
Date :
1874
Description physique :
Genre/Carac. phys. : XXI - 454 p. ; Illustrations en noir et blanc ;
Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière Péréquation de l'impôt, titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, etc. / G. Bonjean
Ministère des finances. Commission extraparlementaire du cadastre, instituée au ministère des finances (décret du 30 mars 1891). Sous-commission juridique. Discours prononcés par M. Alfred Neymarck, dans les séances des 12 et 26 novembre 1891, 25 février et 7 avril 1892 / Neymarck, Alfred
Ministère des finances. Commission extraparlementaire du cadastre, instituée au ministère des finances (décret du 30 mars 1891). Sous-commission juridique. Discours prononcés par M. Alfred Neymarck, dans les séances des 12 et 26 novembre 1891, 25 février et 7 avril 1892 / Neymarck, Alfred