Toutes les ressources DROIT 179 résultats (10ms)

2 sur 3. Contient les titres suivants : 1. Arrest de la cour de parlement contre Robert-François Damiens 2. Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le roi au château de Versailles, le vendredi 5 mai 1775 3. Détails historiques et véritables des manoeuvres abominables et des crimes atroces commis par Antoine-François Desrues 4. Edit du roi portant suppression des communautés d'arts et métiers, 1777 5. Déclaration du roi concernant les communautés d'arts et métiers, 1777 6. Edit du roi concernant l'ordre de Saint Louis, 1779 7. Relation de la prise de la Grenade 8. Discours de Monsieur frère du roi à l'ouverture de l'assemblée des notables, 1788 9. Discours prononcés à la clôture de l'assemblée des notables 10. Division du royaume en 83 départements 11. Pétition des négociants de la province de normandie à l'assemblée nationale 12. Copie de la lettre de M. Lacoste aux commissaires civils de Saint Domingue 13. Dénonciation à l'assemblée nationale contre ses bureaux du comité des rapports 14. Appel interjetté par l'assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue 15. Mémoire pour François Mique, dit la jeunesse, contre le sieur Richard Mique 16. Mémoire pour les créanciers chirographaires dans la succession du feu sieur J. Chauvel 17. Plaidoyer pour le chevalier de Rodouan 18. Consultation pour le chevalier de Rodouan 19. Mémoire pour le sieur Clausse fils contre le sieur Ducis 20. Mémoire pour la dame Berrurier 21. Mémoire servant de réponse au résumé pour la comtesse de Modene contre les créanciers du feu sieur Mazières 22. Mémoire servant de réponse à un mémoire signé Maton de la Varenne 23. Requête d'articulations de faits signifiée pour Mme la comtesse de Normont sur sa demande en séparation de corps. Les textes que comporte chaque volume ont une numérotation des pages qui leur est propre..

1. Textes en français et en latin Deux tomes réunis en un volume. .

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4 sur 4. Texte en latin. .

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2 sur 4. Texte en latin. .

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3 sur 4. Texte en latin. .

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3 sur 3. Contient les titres suivants : 1. Mémoire étonnant, mais vrai, des malheurs du sieur Jacques Joly et de dame Marie-Rose Roussel, son épouse, maîtres de forges, demeurant en la ville de Verneuil, 1807 2. Précis de mémoire pour M. Alexandre Le Sage 3. Réclamation pour les pauvres de l'hospice d'Evreux 4. Réponse du citoyen Beaudouin agissant au nom de Nicolas Varet 5. Mémoire pour le citoyen Constant 6. Au conseil d'état, le maire de la commune de Routot 7. L'innocence prouvée de Jacques Philippe Augustin Aubin 8. Arrêt rendu par la cour de justice criminelle, procès de Jacques Philippe Augustin Aubin, 1809 9. Précis pour Demoiselle Charlotte Havard contre le sieur Nicolas Trançon père 10. Réponse à un libelle signé Worbe et Ansiaume 11. Mémoire pour Madame de Planterose contre Monsieur Soulange de Lhopital 12. Réponse de Monsieur Soulange de Lhopital 13. Précis pour Dame Marie-Marguerite Mesenge contre Dame Françoise d'Aulne 14. Exposé de la conduite de M. Lecousturier-Decourcy contre son frère 15. Mémoire et consultation pour M. J.J. Reubell contre une demande en nullité de vente d'un immeuble. Les textes que comporte chaque volume ont une numérotation des pages qui leur est propre..

3 sur 12. Contient les titres suivants : 1. Essai sur la pléthore ou polyémie 2. Essai sur les maladies propres aux enfans 3. Essai sur la commotion du cerveau 4. Essai sur la thymiatechnie médicale 5. Essai sur les fonctions de la peau 6. Essai sur l'histoire naturelle et médicale des gentianes 7. Essai sur la paracentese du thorax 8. Essai sur les altérations de la vision 9. Essai sur l'allaitement artificiel 10. Essai sur les écrouelles 11. Essai sur la chorée 12. Dissertatio medica inauguralis de febre adynamcâ putridâ (texte en latin) 13. Essai sur l'infanticide 14. Rapport sur l'inoculation de la vaccine 15. Circulaire de la commission de vaccine de Paris 16. Prospectus de la société centrale de vaccine 17. Instruction sur les tubes capillaires 18. Rapport des travaux sur la vaccine Haut-Rhin an XI 19. Précis des travaux sur la vaccine Haut-Rhin an XII 20. Discours du sous-préfet de Pont-Audemer sur la vaccine 21. Jugement du tribunal d'Evreux sur une accusation d'empoisonnement de moutons par le moyen des Gobbes 22. Procès-verbal de l'ouverture du cadavre de la femme Lucain 23. Eclaircissement sur la mort du citoyen Cochart-Deservolus 24. Pétition au commissaire du gouvernement à Evreux 25. Au directeur du jury d'accusation à Evreux 26. Récit des faits et circonstances qui ont précédé la mort du citoyen Cochart-Deservolus 27. Réfutation des éclaircissements des citoyennes de Varville et Lecomte 28. Troisième production de la soeur du citoyen Cochart-Deservolusen réponse aux diatribes de ses filles 29. Société de pharmacie de Parie, séance publique 1806 30. Instruction sur les mesures pharmaceutiques. Les textes que comporte chaque volume ont une numérotation des pages qui leur est propre..

1 sur 4. Texte en latin. .

1. Texte en vieux français. Dédicace de l'auteur.

5 sur 6. Contient les titres suivants : 1. Mémoire justificatif pour Jacques Verdure accusé d'infanticide 2. Accusation d'empoisonnement 3. Recueil des causes célèbres : rRéclamation relative à l'affaire d'un enfant adultérin 4. Esculape, au détachement de ses légions en garnison à Evreux 5. Pièces justificatives d'innocence d'Aubin, Goujon, Caron, Baron. Les textes que comporte chaque volume ont une numérotation des pages qui leur est propre..