Texte de la coutume de Normandie avec notes sur chaque article /
BIB/228
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1765
Toutes les ressources DROIT CIVIL 26 résultats (3ms)
Histoire du droit civil français accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques / Paul Viollet
BIB/204
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1893
Coustume réformée du pays et duché de Normandie (coutume réformée du pays et duché de Normandie) / BERAULT, Josias
BIB/1217
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1614
1 vol.
Coutume de Normandie, avec l'extrait des différents commentateurs, contenant les questions proposées par ces mêmes auteurs, & les décisions fondées sur les ordonnances, édits, déclarations, arrêts & réglements, relativement à la jurisprudence actuelle Tome second / M. Frigot
BIB/1197/2
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1779
02 sur 2
Code rural, régime du sol (texte et commentaire) et droit rural usuel, par H. Watrin,... / Watrin, Hyacinthe
BIB/8625
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1903
/ Ouvrage-honoré d'une souscription de M. le Ministre de l'Agriculture et dédicace de l'auteur au préfet de l'Eure. / 2 édition
L'Impossible, code civil / HALPERIN, Jean-Louis
BIB/4571
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1992
1 vol.
Coutume de Normandie, avec l'extrait des différents commentateurs, contenant les questions proposées par ces mêmes auteurs, & les décisions fondées sur les ordonnances, edits, déclarations, arrêts & réglements, relativement à la jurisprudence actuelle Tome premier / M. Frigot
BIB/1197/1
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1779
01 sur 2
Manuel pratique de droit civil ecclésiastique ou Exposé de la législation et de la jurisprudence sur l'administration temporelle du culte catholique et ses rapports avec l'autorité civile / A. Campion
BIB/205
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1876
Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /
BIBSLE 03082
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1879
1. . .
Antonii Augustini archiepiscopi tarraconensis de legibus et senatus consultis liber : Adjunctis legum antiquarum & senatusconsultorum fragmentis, cum notis Fulvii Ursini, multo quam antea emendatius, additis etiam locorum quorundam notis, cum duobus indicibus locupletissimis. Adjectus est Lipsii libellus de legibus regiis et X. viralibus. / Orsini, Fulvio;Lipse, Juste Editeur scientifique;Agustin, Antonio
BIBSLE 06713
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1584
1. Texte en latin. .
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil et table analytique des matières - Tome quatrième / Troplong, Raymond-Théodore
BIBSLE 05725
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1835
4 sur 4. . .
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome troisième / Troplong, Raymond-Théodore
BIBSLE 05724
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1835
3 sur 4. . .
Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome troisième : Articles 280 à 443 - Questions 1096 à 1581 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
BIBSLE 05717
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1843
3 sur 7. . .
Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome deuxième : Articles 149 à 279 - Questions 613 à 1003 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
BIBSLE 05716
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1844
2 sur 7. . .
Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome sixième : Articles 749 à 831 - 839 à 952 - 998 à 1042 - Questions 2539 à 3431 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
BIBSLE 05720
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1844
6 sur 7. . .