Toutes les ressources Ecrou 80 résultats (11ms)

avril 1701-juin 1706

1 B 306 , avril 1701-juin 1706 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres d'écrous

décembre 1729-février 1745

1 B 315 , décembre 1729-février 1745 , Evreux — Bailliage  

Les indications figurant sur la couverture de ce registre ne mentionnent pas de passagers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes et passagers

mai 1731

1 B 314 , mai 1731 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes et passagers

février 1700-juillet 1706

1 B 305 , février 1700-juillet 1706 , Evreux — Bailliage  

Écrous civils.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres d'écrous

mars 1706 février 1710

1 B 308 , mars 1706 février 1710 , Evreux — Bailliage  

Écrous civils.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres d'écrous

décembre 1762-mai 1772

1 B 322 , décembre 1762-mai 1772 , Evreux — Bailliage  

Les indications figurant sur la couverture de ce registre ne mentionnent pas de passagers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes et passagers

mai 1697-janvier 1700

1 B 303 , mai 1697-janvier 1700 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres d'écrous

juillet 1717-août 1719

1 B 311 , juillet 1717-août 1719 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres d'écrous

mai 1697-juillet 1701

1 B 304 , mai 1697-juillet 1701 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres d'écrous

octobre 1708-1710

1 B 309 , octobre 1708-1710 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres d'écrous

février 1711-mai 1717

1 B 310 , février 1711-mai 1717 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres d'écrous

mai 1757-juin 1760

1 B 320 , mai 1757-juin 1760 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes et passagers

Cahiers des écrous

46 B 231 , septembre 1789 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes criminelles

décembre 1784-novembre 1790

1 B 332 , décembre 1784-novembre 1790 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Autres registres de détenus pour dettes : emprisonnements, recommandaons, écrous, élargissements

Registre d'écrou

14 B 687 , juin 1705 -février 1706 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Divers > Autres pièces