Toutes les ressources Empire, Second 52 résultats (63ms)

(1863 et 1865)

1 M 253 , 1863-1865  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Second Empire > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département

1868-1870

1 M 254 , 1868-1870  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Second Empire > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département

Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

2 M 135 , 1861-1865  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855