Toutes les ressources Empire, Second 52 résultats (19ms)

1853-1855

1 M 251 , 1853-1855  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Second Empire > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département

1853-1855

1 M 251 , 1853-1855  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Second Empire > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département

Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

2 M 130 , 1855 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec la date du décret de nomination) en exécution de la loi du 5 mai 1855

Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

2 M 130 , 1855 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec la date du décret de nomination) en exécution de la loi du 5 mai 1855

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.

2 M 132 , 1855 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Nomination des maires et adjoints