Toutes les ressources Insinuation 42 résultats (7ms)

avril 1664-avril 1669

14 B 459 , avril 1664-avril 1669 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

avril 1633-avril 1636

14 B 451 , avril 1633-avril 1636 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

janvier 1639-mars 1640

14 B 452 , janvier 1639-mars 1640 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

avril 1648-juin 1650

14 B 456 , avril 1648-juin 1650 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

août 1657-octobre 1674

16 B 713 , août 1657-octobre 1674 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations judiciaires

janvier 1671-octobre 1673

14 B 461 , janvier 1671-octobre 1673 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1650-septembre 1651

16 B 711 , juin 1650-septembre 1651 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations judiciaires

mai 1669-janvier 1671

14 B 460 , mai 1669-janvier 1671 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

janvier 1628-février 1630

14 B 450 , janvier 1628-février 1630 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

février 1656-juin 1657

16 B 712 , février 1656-juin 1657 , Vernon — Bailliage  

Les 2 premiers actes sont datés de 1647.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations judiciaires

décembre 1687-mai 1702

14 B 464 , décembre 1687-mai 1702 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

Insinuations judiciaires

16 B 731 , 1694-1696 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations

avril 1654-février 1656

9 B 84 , avril 1654-février 1656 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon > insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy