Toutes les ressources Insinuation 42 résultats (4ms)

février 1656-janvier 1659

9 B 85 , février 1656-janvier 1659 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon > insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy

décembre 1673-septembre 1678

14 B 462 , décembre 1673-septembre 1678 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1620-juillet 1623

14 B 447 , juin 1620-juillet 1623 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

décembre 1640-mai 1641

14 B 453 , décembre 1640-mai 1641 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1678-avril 1681

14 B 463 , juin 1678-avril 1681 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1650-juillet 1656

14 B 457 , juin 1650-juillet 1656 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

avril 1624-décembre 1626

14 B 448 , avril 1624-décembre 1626 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1661-février 1664

9 B 86 , juin 1661-février 1664 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon > insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy

février 1612-mai 1615

14 B 445 , février 1612-mai 1615 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1645-février 1648

14 B 455 , juin 1645-février 1648 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

septembre 1656-mars 1664

14 B 458 , septembre 1656-mars 1664 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

décembre 1626-janvier 1628

14 B 449 , décembre 1626-janvier 1628 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

septembre 1643-juin 1645

14 B 454 , septembre 1643-juin 1645 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juillet 1702-mai 1704

14 B 465 , juillet 1702-mai 1704 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires