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Eure

 
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Police fluviale

décembre 1743-juin 1745

11 B 450 , décembre 1743-juin 1745 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif

Nom : Le Bozec et Gautier

76W7264 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Bueil

Nom : Picquier, André

76W6440 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Saint-Antonin-de-Sommaire

7 mars 1792-31 août 1792

241L/12 , 1792  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Louviers > Plumitif des causes ordinaires, réelles, personnelles et mixtes

août 1709-septembre 1710

35 B 33 , août 1709-septembre 1710 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Plumif

Compte de gestion, journal des comptes

76W489 , 1955-1959  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Affaires financières : budget, comptes

Plessis-Hébert (le) 1807-1876(Bosc-Roger-sur-Eure) 1807-1843 (Neuville-des-Vaux) 1808-1840

2 M 621 , 1807-1876 , Plessis-Hébert (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)