Toutes les ressources Proces verbal 415 résultats (9ms)
17 B 8 9
,
s.d.
,
Bernouville (Eure, France)
Contexte :
Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers des juridictions de Bernay.
17 B 6 4
,
4 mars 1789
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Contexte :
Hondouville.
17 B 2 64
,
s.d.
,
Hondouville (Eure, France)
Contexte :
Bacqueville.
17 B 3 34
,
s.d.
,
Bacqueville (Eure, France)
Contexte :
Epinay.
17 B 4 36
,
s.d.
,
Epinay (Eure, France)
Contexte :
Faverolles-les-Mares (com. de Bournainville).
17 B 6 19
,
s.d.
,
Faverolles-les-Mares (Eure, France)
Contexte :
Saint-Léonard-de-Beaumont (com. de Beaumont-le-Roger).
17 B 5 30
,
s.d.
,
Saint-Léonard-de-Beaumont (Eure, France)
Contexte :
La Haye-le-Comte.
17 B 2 61
,
s.d.
,
Haye-le-Comte (La) (Eure, France)
Contexte :
Suzay.
17 B 3 79
,
s.d.
,
Suzay (Eure, France)
Contexte :
Avrilly.
17 B 2 8
,
s.d.
,
Avrilly (Eure, France)
Contexte :
Saint-Germain de Fresney.
17 B 3 11
,
s.d.
,
Saint-Germain-de-Fresney (Eure, France)
Contexte :
Procès-verbal et cahier manuscrit de l'assemblée du Tiers-État (7-9 avril 1789).
17 B 9 11
,
s.d.
,
Lyons-la-Forêt (Haute justice) (Eure, France)
Procès-verbal et cahier manuscrit du bailliage (extraits) : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Sur les 42 paroisses qui devaient députer, 10 firent défaut (il s'agissait généralement de hameaux de paroisses qui comparurent ailleurs). Cf. le parquier [163].
Contexte :
Richeville.
17 B 7 9
,
s.d.
,
Richeville (Eure, France)
Contexte :
Garencières.
17 B 2 52
,
s.d.
,
Garencières (Eure, France)
Contexte :
Houville.
17 B 7 7
,
s.d.
,
Houville (Eure, France)
Contexte :