Toutes les ressources Résidence, déclaration 9 résultats (10ms)

/medias/customer_2/serieB/DDG/13B20/FRAD027_13B20_0001_jpg_/0_0.jpg
88 médias

mars 1691-décembre 1692

13 B 20 , mars 1691-décembre 1692 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Registre pour les causes du roi : assises me curiales, déclarations de grossesse, procès-verbaux d'effracon et évasion de prison, dénonciaons diverses au greffe, communicaons au procureur du roi au siège criminel, réquisions dé ce dernier, mandement et sentences, autorisaons de sépulture - déclarations de résidence, arrêtés concernant décrets et successions - dépôt au greffe de pièces de procédures civiles
/medias/customer_2/serieB/DDG/13B21/FRAD027_13B21_0001_jpg_/0_0.jpg
85 médias

septembre 1699-septembre 1703

13 B 21 , septembre 1699-septembre 1703 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Registre pour les causes du roi : assises me curiales, déclarations de grossesse, procès-verbaux d'effracon et évasion de prison, dénonciaons diverses au greffe, communicaons au procureur du roi au siège criminel, réquisions dé ce dernier, mandement et sentences, autorisaons de sépulture - déclarations de résidence, arrêtés concernant décrets et successions - dépôt au greffe de pièces de procédures civiles
/medias/customer_2/serieB/DDG/13B22/FRAD027_13B22_0001_jpg_/0_0.jpg
682 médias

février 1742-juin 1755

13 B 22 , février 1742-juin 1755 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Registre pour les causes du roi : assises me curiales, déclarations de grossesse, procès-verbaux d'effracon et évasion de prison, dénonciaons diverses au greffe, communicaons au procureur du roi au siège criminel, réquisions dé ce dernier, mandement et sentences, autorisaons de sépulture - déclarations de résidence, arrêtés concernant décrets et successions - dépôt au greffe de pièces de procédures civiles
/medias/customer_2/serieB/DDG/13B26/FRAD027_13B26_0005_jpg_/0_0.jpg
53 médias

mai 1775-avril 1786

13 B 26 , mai 1775-avril 1786 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Registre pour les causes du roi : assises me curiales, déclarations de grossesse, procès-verbaux d'effracon et évasion de prison, dénonciaons diverses au greffe, communicaons au procureur du roi au siège criminel, réquisions dé ce dernier, mandement et sentences, autorisaons de sépulture - déclarations de résidence, arrêtés concernant décrets et successions - dépôt au greffe de pièces de procédures civiles
/medias/customer_2/serieB/DDG/13B27/FRAD027_13B27_0005_jpg_/0_0.jpg
18 médias

juillet 1786-octobre 1790

13 B 27 , juillet 1786-octobre 1790 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Registre pour les causes du roi : assises me curiales, déclarations de grossesse, procès-verbaux d'effracon et évasion de prison, dénonciaons diverses au greffe, communicaons au procureur du roi au siège criminel, réquisions dé ce dernier, mandement et sentences, autorisaons de sépulture - déclarations de résidence, arrêtés concernant décrets et successions - dépôt au greffe de pièces de procédures civiles
/medias/customer_2/serieB/DDG/13B23/FRAD027_13B23_0001_jpg_/0_0.jpg
418 médias

juin 1755-septembre 1761

13 B 23 , juin 1755-septembre 1761 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Registre pour les causes du roi : assises me curiales, déclarations de grossesse, procès-verbaux d'effracon et évasion de prison, dénonciaons diverses au greffe, communicaons au procureur du roi au siège criminel, réquisions dé ce dernier, mandement et sentences, autorisaons de sépulture - déclarations de résidence, arrêtés concernant décrets et successions - dépôt au greffe de pièces de procédures civiles
/medias/customer_2/serieB/DDG/13B25/FRAD027_13B25_0001_jpg_/0_0.jpg
81 médias

février 1766-avril 1775

13 B 25 , février 1766-avril 1775 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Registre pour les causes du roi : assises me curiales, déclarations de grossesse, procès-verbaux d'effracon et évasion de prison, dénonciaons diverses au greffe, communicaons au procureur du roi au siège criminel, réquisions dé ce dernier, mandement et sentences, autorisaons de sépulture - déclarations de résidence, arrêtés concernant décrets et successions - dépôt au greffe de pièces de procédures civiles
/medias/customer_2/serieB/DDG/13B24/FRAD027_13B24_0001_jpg_/0_0.jpg
281 médias

septembre 1761-février 1766

13 B 24 , septembre 1761-février 1766 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Registre pour les causes du roi : assises me curiales, déclarations de grossesse, procès-verbaux d'effracon et évasion de prison, dénonciaons diverses au greffe, communicaons au procureur du roi au siège criminel, réquisions dé ce dernier, mandement et sentences, autorisaons de sépulture - déclarations de résidence, arrêtés concernant décrets et successions - dépôt au greffe de pièces de procédures civiles
Fin des résultats