Toutes les ressources Restauration (seconde) 62 résultats (36ms)
2 M 100
,
1821
Contexte :
Arrêtés du conseil de préfecture.
3 M 49
,
1828-1838
Contexte :
Réclamations contre la teneur des listes électorales.
3 M 46
,
1827
Contexte :
Instructions sur la formation des listes électorales et du jury.
3 M 45
,
1827-1832
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.
2 M 99
,
1817-1820
Contexte :
Nominations en raison de décès, de démissions ou de révocations : maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.
2 M 107
,
1827-1830
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.
2 M 104
,
1822-1824
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes (par arrondissements) des maires et adjoints en fonction ; états des places vacantes ; correspondance ; propositions.
2 M 97
,
1816
Contexte :
Surveillance des officiers retraités, en demi-solde ou licenciés : correspondance, états nominatifs, enquêtes (moralité, activités).
1 M 234
,
1815-1820
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du Roi.
2 M 98
,
1817-1820
Contexte :
Listes électorales : imprimés.
3 M 50
,
1828
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : arrêtés préfectoraux de révocations ; maires et adjoints remis en fonction ; propositions ; liste des maires et adjoints des communes de l'arrondissement de Bernay ; liste des maires et adjoints nommés entre le 24 juillet 1815 et le 1er février 1816.
2 M 95
,
juillet 1815-janvier 1816
,
Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 2 mai 1827 et 2 juillet 1828 ; frais d'impression des listes
3 M 51
,
1828-1829
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 5 février 1817 et 29 juin 1820
3 M 43
,
1821-1824
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes de candidats par arrondissements.
2 M 102
,
1821
Contexte :