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Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.

2 M 99 , 1817-1820  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux en raison de décès, de démissions ou de révocations

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du Roi.

2 M 98 , 1817-1820  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux en raison de décès, de démissions ou de révocations

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : arrêtés préfectoraux de révocations ; maires et adjoints remis en fonction ; propositions ; liste des maires et adjoints des communes de l'arrondissement de Bernay ; liste des maires et adjoints nommés entre le 24 juillet 1815 et le 1er février 1816.

2 M 95 , juillet 1815-janvier 1816 , Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés après la chute de l'Empire