Toutes les ressources Urbanisme 1 430 résultats (7ms)
1337 W 40
,
1991
,
Gouville
Plan d'occupation des sols de Saint-Sébastien-de-Morsent
1206 W 104
,
Saint-Sébastien-de-Morsent
Mise à jour, consultation du conseil municipal avant approbation (annulée), appprobation (annulée), mise à jour du 11 juin 1982, mise à jour du 18 juillet 1983.
Plan d'occupation des sols de Saint-Germain-sur-Avre
1206 W 147
,
Saint-Germain-sur-Avre
Consultation du conseil municipal.
Poses : Publication, arrêt POS.
1337 W 7
,
Poses
Huest : Dossier administratif de 1974 à 1987.
1400 W 61
,
1974-1987
,
Huest : Dossier administratif de 1974 à 1987.
Huest : Approbation du 7 mars 1983, révision arrêt du 21 juin 1990.
1400 W 31
,
1983-1990
,
Huest
Breteuil-sur-Iton : Dossier administratif de 1972 à 1976 (élaboration).
1400 W 53
,
1972-1976
,
Breteuil-sur-Iton
La Trinité-de Thouberville : Arrêt POS.
1337 W 10
,
La Trinité-de Thouberville
Plan d'occupation des sols de Pinterville
1206 W 9
,
Pinterville
Publication
Plan d'occupation des sols de Breteuil-sur-Iton
1206 W 121
,
Breteuil-sur-Iton
Mise à l'enquête, consultation du conseil municipal avant approbation.
Pullay : POS arrêté.
1337 W 1
,
Pullay
(670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Publication
1451 W 45
,
Vandrimare
1985
(517) - Saint-Aubin-sur-Gaillon POS approuvé le 19/8/1991 : - Arrêt
1451 W 37
,
Saint-Aubin-sur-Gaillon
1989
(285) - Giverny
1451 W 24
,
Giverny
1987-1989
(477) - Pressagny-L'Orgueilleux
1451 W 34-35 et 37
,
Pressagny-L'Orgueilleux
1977-1992