Toutes les ressources Urbanisme 1 430 résultats (9ms)
1400 W 66
,
1974-1982
,
Saint-Pierre-des-Fleurs
Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification, révision, arrêt POS.
1337 W 18
,
Saint-Pierre-des-Fleurs
Plan d'occupation des sols de Vernon
1206 W 7
,
Vernon
Consultation de la commission départementale du 4 décembre 1980
Plan d'occupation des sols de Breteuil-sur-Iton
1206 W 30
,
Breteuil-sur-Iton
Publication, approbation, consultation des services (révision).
Plan d'occupation des sols de Pacy-sur-Eure
1206 W 63
,
Pacy-sur-Eure
Approbation.
Évreux : Application anticipée du 25 ocobre 1988.
1400 W 24
,
1988
,
Évreux
Bosbénard-Crescy : Approbation mise à jour du 27 février 1982, arrêt du 2 février 1985.
1400 W 8
,
1982-1985
,
Bosbénard-Crescy
Berville-sur-Mer : Arrêt du 14 décembre 1984, publication du 20 mai 1988.
1400 W 7
,
1984-1988
,
Berville-sur-Mer
Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure
1206 W 77
,
Saint-André-de-l'Eure
Publication.
Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.
1400 W 66
,
1984-1986
,
Saint-Just
Plan d'occupation des sols de Thuit-Anger
1206 W 147
,
Thuit-Anger (Le)
Consultation du conseil municipal.
Plan d'occupation des sols de Corneville-sur-Risle
1206 W 125
,
Corneville-sur-Risle
Consultation du conseil municipal, publication.
Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul
1206 W 100
,
Saint-Ouen-du-Tilleul
Création d'une ZIF (zone d'intervention foncière), consultation de la commission départementale.
La Forêt-du-Parc : Arrêt POS, double.
1337 W 29
,
La Forêt-du-Parc
Pont-Audemer : Application anticipée, révision, arrêt projet.
1337 W 52
,
Pont-Audemer