Toutes les ressources Urbanisme 1 430 résultats (13ms)
1337 W 9
,
Verneuil-sur-Avre
Montaure : Publication.
1337 W 17
,
Montaure
Le Gros-Theil : Approbation du 17 août 1978.
1400 W 29
,
1978
,
Le Gros-Theil
Plan d'occupation des sols d'Evreux
1206 W 54
,
Evreux
Approbation des modifications 1 (1983), anticipation, consultation de la commission départementale.
Plan d'occupation des sols Les Andelys
1206 W 21
,
Andelys (Les°
Publication, enquête publique.
Plan d'occupation des sols d'Amfrevillle-la-Campagne
1206 W 17
,
Amfrevillle-la-Campagne
Etude abandonnée.
Plan d'occupation des sols de Campigny
1206 W 151
,
Campigny
Consultation des services.
Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure
1206 W 146
,
Saint-André-de-l'Eure
Consultation du conseil municipal.
Louviers : Approbation, approbation modification, modification.
1337 W 78
,
Louviers
Les Ventes : Approbation, mise à jour.
1337 W 59
,
Les Ventes
Évreux : Arrêt POS, révision n° 1.
1337 W 22
,
Évreux
Nonancourt : Arrêt POS, consultation du conseil municipal avant publication, arrêt projet.
1337 W 36
,
Nonancourt
Incarville : Approbation du 31 mars 1983.
1400 W 32
,
1983
,
Incarville
Plan d'occupation des sols de Normanville
1206 W 140
,
Normanville
Consultation du conseil municipal.
Plan d'occupation des sols de Courbépine
1206 W 41
,
Courbépine
Mise à jour 1982 (modifications), enquête publique (modifications), consulation du conseil municipal avant approbation (modifications).