Toutes les ressources Voirie 6 352 résultats (7ms)
86 B 102
,
1702-1789
Contexte :
Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation du commerce du coton et d'autres métiers - voirie - répertoire de sentences de police
86 B 102
,
1702-1789
Contexte :
Police : informations, procès-verbaux, ordonnances, concernant en particulier l'état des cheminées, les rues et chemins, le tarif des droits de minage et mesurage des grains
52 B 139
,
1721-1785
,
Etrepagny — Justice seigneuriale
Contexte :
Police : informations, procès-verbaux, ordonnances, concernant en particulier l'état des cheminées, les rues et chemins, le tarif des droits de minage et mesurage des grains
52 B 139
,
1721-1785
,
Etrepagny — Justice seigneuriale
Contexte :
1722-1779
78 B 88
,
1722-1779
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
1722-1779
78 B 88
,
1722-1779
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
1780-1790
78 B 89
,
1780-1790
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
1780-1790
78 B 89
,
1780-1790
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux, des cheminées et fours en bois - procès-verbal d'effraction de la sacristie de l'église de Dangu - information concernant des attroupements séditieux dans les plaines et bois de la paroisse de Vesly
47 B 17
,
1787-1789
,
Dangu — Eglise ; Dangu — Justice seigneuriale ; Vesly
Contexte :
Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux, des cheminées et fours en bois - procès-verbal d'effraction de la sacristie de l'église de Dangu - information concernant des attroupements séditieux dans les plaines et bois de la paroisse de Vesly
47 B 17
,
1787-1789
,
Dangu — Eglise ; Dangu — Justice seigneuriale ; Vesly
Contexte :
Police : procès-verbaux du commissaire-voyeur, autres contraventions aux règlements, ordonnances de police, requêtes et sentences concernant le commerce, la voirie, l'ordre public
78 B 99
,
1789
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Police : procès-verbaux du commissaire-voyeur, autres contraventions aux règlements, ordonnances de police, requêtes et sentences concernant le commerce, la voirie, l'ordre public
78 B 99
,
1789
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Copie d'une lettre du roi de 1684 au sujet des réjouissances publiques à l'occasion de la prise du Luxembourg. Ordonnances de police, requêtes, cérémonies concernant : fixation des droits dûs au marché de Lyons, réglementation des foires, police des jeux, remise en état des routes et chemins, perquisitions en matière de drogues et pharmacie et de détention d'armes
11 B 251
,
1790
,
Luxembourg, prise par Louis XIV ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Foire et marché
Contexte :
Copie d'une lettre du roi de 1684 au sujet des réjouissances publiques à l'occasion de la prise du Luxembourg. Ordonnances de police, requêtes, cérémonies concernant : fixation des droits dûs au marché de Lyons, réglementation des foires, police des jeux, remise en état des routes et chemins, perquisitions en matière de drogues et pharmacie et de détention d'armes
11 B 251
,
1790
,
Luxembourg, prise par Louis XIV ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Foire et marché
Contexte :
Evreux-Ville. La Rue de Paris.
8 Fi 228-267
,
[1890]-[1950]
,
Evreux-Ville (Eure, France)
Contexte :