Toutes les ressources Voirie 6 352 résultats (13ms)
78 B 88
,
1722-1779
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
1780-1790
78 B 89
,
1780-1790
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
1780-1790
78 B 89
,
1780-1790
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Police : procès-verbaux du commissaire-voyeur, autres contraventions aux règlements, ordonnances de police, requêtes et sentences concernant le commerce, la voirie, l'ordre public
78 B 99
,
1789
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Police : procès-verbaux du commissaire-voyeur, autres contraventions aux règlements, ordonnances de police, requêtes et sentences concernant le commerce, la voirie, l'ordre public
78 B 99
,
1789
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation du commerce du coton et d'autres métiers - voirie - répertoire de sentences de police
86 B 102
,
1702-1789
Contexte :
Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation du commerce du coton et d'autres métiers - voirie - répertoire de sentences de police
86 B 102
,
1702-1789
Contexte :
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