78 B 89
,
1780-1790
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice, visites de bâments et esmaons de réparaons à faire - cerficats d'alignement de maisons, de curages de rivières, de mitoyenneté - procès-verbaux d'accession de lieux
78 B 89
,
1780-1790
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice, visites de bâments et esmaons de réparaons à faire - cerficats d'alignement de maisons, de curages de rivières, de mitoyenneté - procès-verbaux d'accession de lieux
78 B 88
,
1722-1779
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice, visites de bâments et esmaons de réparaons à faire - cerficats d'alignement de maisons, de curages de rivières, de mitoyenneté - procès-verbaux d'accession de lieux
78 B 88
,
1722-1779
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice, visites de bâments et esmaons de réparaons à faire - cerficats d'alignement de maisons, de curages de rivières, de mitoyenneté - procès-verbaux d'accession de lieux
Une femme pose à côté d'une pompe à essence devant l'entrée de l'Hôtel à l'enseigne "Hôtel normand garage". Les vues 22 NUM 6 à 9 représentent le même établissement à des époques et sous des noms différents.
Une femme pose à côté d'une pompe à essence devant l'entrée de l'Hôtel à l'enseigne "Hôtel normand garage". Les vues 22 NUM 6 à 9 représentent le même établissement à des époques et sous des noms différents.
Un homme, trois femmes et deux enfants devant l'entrée de l'établissement à l'enseigne E. Milon. Sur la façade donnant sur la rue, une automobile en stationnement. Les vues 22 NUM 6 à 9 représentent le même établissement à des époques et sous des noms différents.
Police : procès-verbaux du commissaire-voyeur, autres contraventions aux règlements, ordonnances de police, requêtes et sentences concernant le commerce, la voirie, l'ordre public
Police : procès-verbaux du commissaire-voyeur, autres contraventions aux règlements, ordonnances de police, requêtes et sentences concernant le commerce, la voirie, l'ordre public
Police : procès-verbaux du commissaire-voyeur, autres contraventions aux règlements, ordonnances de police, requêtes et sentences concernant le commerce, la voirie, l'ordre public
Police : procès-verbaux du commissaire-voyeur, autres contraventions aux règlements, ordonnances de police, requêtes et sentences concernant le commerce, la voirie, l'ordre public
Police : informations, procès-verbaux, ordonnances, concernant en particulier l'état des cheminées, les rues et chemins, le tarif des droits de minage et mesurage des grains
Police : informations, procès-verbaux, ordonnances, concernant en particulier l'état des cheminées, les rues et chemins, le tarif des droits de minage et mesurage des grains
Police : informations, procès-verbaux, ordonnances, concernant en particulier l'état des cheminées, les rues et chemins, le tarif des droits de minage et mesurage des grains
Police : informations, procès-verbaux, ordonnances, concernant en particulier l'état des cheminées, les rues et chemins, le tarif des droits de minage et mesurage des grains
Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux, des cheminées et fours en bois - procès-verbal d'effraction de la sacristie de l'église de Dangu - information concernant des attroupements séditieux dans les plaines et bois de la paroisse de Vesly
Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux, des cheminées et fours en bois - procès-verbal d'effraction de la sacristie de l'église de Dangu - information concernant des attroupements séditieux dans les plaines et bois de la paroisse de Vesly
Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux, des cheminées et fours en bois - procès-verbal d'effraction de la sacristie de l'église de Dangu - information concernant des attroupements séditieux dans les plaines et bois de la paroisse de Vesly
Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux, des cheminées et fours en bois - procès-verbal d'effraction de la sacristie de l'église de Dangu - information concernant des attroupements séditieux dans les plaines et bois de la paroisse de Vesly
"Courcelles-sur-Seine (Eure) - Hôtel Normand - G. Caron"
Cote :
22 NUM 9
Description physique :
photographie monochrome
Origine :
Photo. A. Lavergne, Vernon
Présentation du contenu :
Une femme pose à côté d'une pompe à essence devant l'entrée de l'Hôtel à l'enseigne "Hôtel normand garage". Les vues 22 NUM 6 à 9 représentent le même établissement à des époques et sous des noms différents.
"Courcelles-sur-Seine (Eure) - Hôtel Normand - G. Caron"
Cote :
22 NUM 9
Description physique :
photographie monochrome
Origine :
Photo. A. Lavergne, Vernon
Présentation du contenu :
Une femme pose à côté d'une pompe à essence devant l'entrée de l'Hôtel à l'enseigne "Hôtel normand garage". Les vues 22 NUM 6 à 9 représentent le même établissement à des époques et sous des noms différents.
"Epicerie - Mercerie - Débit E. Milon Courcelles-sur-Seine par Gaillon (Eure)"
Cote :
22 NUM 8
Description physique :
photographie monochrome
Origine :
Photo. A. Lavergne, Vernon
Présentation du contenu :
Un homme, trois femmes et deux enfants devant l'entrée de l'établissement à l'enseigne E. Milon. Sur la façade donnant sur la rue, une automobile en stationnement. Les vues 22 NUM 6 à 9 représentent le même établissement à des époques et sous des noms différents.
