1 B 381
,
1747-1751
,
Authieux (Les) — Eglise ; Evreux — Bailliage ; Fontaine-l’Abbé — Courcelles — Forge
En particulier : vol sacrilège dans l'église des Authieux (1748-1749) - fausses déclarations, principalement dans un procès entre François Marie Lecornu, seigneur de Bimorel d'Ecardenville, La Bonneville et baron de La Croix-Saint-Leufroy et Robert Philbert Le Carpentier des Longvaux, au sujet de la reddition du compte de la régie de la forge de Courcelles (1749).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 382
,
1752-1755
,
Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux — Saint-Aubin
En particulier : violences par des maîtres de la corporation des menuisiers (1752) - assassinat et vols par les Lemaître, fermiers de Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux (1755).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 382
,
1752-1755
,
Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux — Saint-Aubin
En particulier : violences par des maîtres de la corporation des menuisiers (1752) - assassinat et vols par les Lemaître, fermiers de Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux (1755).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 383
,
1755-1756
,
Avrilly — Curé ; Evreux — Bailliage
En particulier : vol au détriment du curé de Saint-Luc d'Avrilly (1755-1756).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 383
,
1755-1756
,
Avrilly — Curé ; Evreux — Bailliage
En particulier : vol au détriment du curé de Saint-Luc d'Avrilly (1755-1756).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 384
,
1756
,
Evreux — Bailliage ; Tillières-sur-Avre — Auberge """"Le Signe de la Croix""""
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 384
,
1756
,
Evreux — Bailliage ; Tillières-sur-Avre — Auberge """"Le Signe de la Croix""""
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 386
,
1756-1760
,
Ecardenville-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Saint-André
En particulier : tentative d'assassinat contre François de La Fontaine, laboureur à Ecardenville (1757) - vols à Saint-André (1737-1759) - libelle diffamatoire intitulé Vies et mœurs des chefs des clergé et fabrique de Saint-Léger d'Evreux (1757-1758).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 386
,
1756-1760
,
Ecardenville-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Saint-André
En particulier : tentative d'assassinat contre François de La Fontaine, laboureur à Ecardenville (1757) - vols à Saint-André (1737-1759) - libelle diffamatoire intitulé Vies et mœurs des chefs des clergé et fabrique de Saint-Léger d'Evreux (1757-1758).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 397
,
1772-1775
,
Chambray-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Prison ; Miserey — Eglise
En particulier : vol dans l'église de Miserey (1772) - viol de mineure par Etienne Lécardi, concierge des prisons d'Evreux (1772-1773) - faux témoignage porté par Louise Carville contre Brossard de Vassevoix dans l'affaire d'assassinat de Jean Dagoumet, garde de Chambray, commis en 1769 (1772-1775) - entreprises sur les terres de Louis Charles Le Nez Colly de Brécour, seigneur du Mesnil-Péan (1772-1773).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 397
,
1772-1775
,
Chambray-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Prison ; Miserey — Eglise
En particulier : vol dans l'église de Miserey (1772) - viol de mineure par Etienne Lécardi, concierge des prisons d'Evreux (1772-1773) - faux témoignage porté par Louise Carville contre Brossard de Vassevoix dans l'affaire d'assassinat de Jean Dagoumet, garde de Chambray, commis en 1769 (1772-1775) - entreprises sur les terres de Louis Charles Le Nez Colly de Brécour, seigneur du Mesnil-Péan (1772-1773).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 399
,
1776-1777
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Saint-Aubin-d'Ecrosville
En particulier : exercice illégal de la médecine par Urbin Salle, accusé aussi d'hérésie (1776-1777) - assassinat de la femme Le Touche, de Saint-Aubin-d'Ecrosville (1776-1777) - vols importants de marchandises à Evreux par la famille Rouillez (1777).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 399
,
1776-1777
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Saint-Aubin-d'Ecrosville
En particulier : exercice illégal de la médecine par Urbin Salle, accusé aussi d'hérésie (1776-1777) - assassinat de la femme Le Touche, de Saint-Aubin-d'Ecrosville (1776-1777) - vols importants de marchandises à Evreux par la famille Rouillez (1777).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 401
,
1781-1787
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Navarre, château
En particulier : lettres de menaces écrites par François Dumont (1781-1785) - suicide de Jean-Baptiste Rivet d'Evreux (1784) - vol au château de Navarre (1786) - pendu trouvé en forêt d'Evreux, près de ce château (1787) - accusation de viol contre Jean-Baptiste Noget, procureur au bailliage de Nonancourt (1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 401
,
1781-1787
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Navarre, château
En particulier : lettres de menaces écrites par François Dumont (1781-1785) - suicide de Jean-Baptiste Rivet d'Evreux (1784) - vol au château de Navarre (1786) - pendu trouvé en forêt d'Evreux, près de ce château (1787) - accusation de viol contre Jean-Baptiste Noget, procureur au bailliage de Nonancourt (1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses