Toutes les ressources bois, particuliers (des) 3 résultats (6ms)

Droits d'usage : droits dans les bois de particuliers des habitants des communes d'Acon, Cahaignes, Ferrières-Haut-Clocher, Huest, Houlbec-Cocherel, Gaudreville-la-Rivière, Pullay (une pièce de 1618)

7 M 337 , an VI-1861 , Acon, bois des particuliers ; Cahaignes, bois des particuliers ; Ferrières-Haut-Clocher, bois des particuliers ; Gaudreville-la-Rivière, bois des particuliers ; Houlbec-Cocherel, bois des particuliers ; Huest, bois des particuliers ; Pullay, bois des particuliers  

Une pièce de 1618

Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Bois des particuliers
Fin des résultats