Toutes les ressources communes, sections électorales 4 résultats (17ms)

1848-1865

3 M 2 , 1848-1865  
Contexte :
3 M Élections > Documents généraux > Divisions des communes en sections électorales : instructions, correspondance (accords et protestations), arrêtés préfectoraux

1877-1883

3 M 4 , 1877-1883  
Contexte :
3 M Élections > Documents généraux > Divisions des communes en sections électorales : instructions, correspondance (accords et protestations), arrêtés préfectoraux

1870-1876

3 M 3 , 1870-1876  
Contexte :
3 M Élections > Documents généraux > Divisions des communes en sections électorales : instructions, correspondance (accords et protestations), arrêtés préfectoraux

Divisions des communes en sections électorales. Dossiers des communes concernées : Bernienville (1890) ; Bois-Jérôme-Saint-Ouen (1931) ; Champigny-la Futelaye (1893) ; (La) Chapelle-Gauthier (1894) ; Collandres-Quincarnon (1910) ; (La) Couture-Boussey (1884) ; Dampmesnil (1920) ; Ecardenville-la-Campagne (1901) ; Flancourt (1884 et 1923) ; Fontaine-l'Abbé (1885) ; Gasny (1912) ; (Le) Plessis-Hébert (1884) ; (Le) Plessis-Sainte-Opportune (1892) ; Saint-Marcel (1933) ; Saint-Pierre-de-Bailleul (1899).

3 M 5 , 1884-1933 , Bernienville, sections électorales ; Bois-Jérôme-Saint-Ouen, sections électorales ; Champigny-la-Futelaye, sections électorales ; Chapelle-Gauthier (la), sections électorales ; Collandres-Quincarnon, sections électorales ; Couture-Boussey (la), sections électorales ; Dampsmesnil, sections électorales ; Ecardenville-la-Campagne, sections électorales ; Flancourt-Catelon, sections électorales ; Fontaine-l'Abbé, sections électorales ; Plessis-Hébert (le), sections électorales ; Plessis-Sainte-Opportune (le), sections électorales ; Saint-Marcel, sections électorales ; Saint-Pierre-de-Bailleul, sections électorales  
Contexte :
3 M Élections > Documents généraux
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