Toutes les ressources conseils municipaux, conseillers municipaux 3 076 résultats (15ms)
2 M 2
,
an VIII-1830
Contexte :
Liste nominative des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements, cantons et communes ; liste des conseillers généraux et conseillers d'arrondissements.
2 M 2
,
an VIII-1830
Contexte :
Serments des fonctionnaires : circulaires et correspondance générale.
2 M 7
,
an XII-1853
Contexte :
Serments des fonctionnaires : circulaires et correspondance générale.
2 M 7
,
an XII-1853
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.
2 M 8
,
an XII
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.
2 M 8
,
an XII
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Les Andelys
2 M 9-10
,
septembre-novembre 1814
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Les Andelys
2 M 9-10
,
septembre-novembre 1814
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Bernay
2 M 11
,
septembre-novembre 1814
,
Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Bernay
2 M 11
,
septembre-novembre 1814
,
Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Evreux
2 M 12
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Evreux
2 M 12
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Louviers et Pont-Audemer
2 M 13
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Louviers et Pont-Audemer
2 M 13
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseils municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.
2 M 14
,
avril 1815
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :