2 M 679
,
1807-1876
,
Saint-Clair-d'Arcey, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
2 M 679
,
1807-1876
,
Saint-Clair-d'Arcey, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
3 M 456
,
1929
,
Guéroulde (la), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Panilleuse, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Affiches et coupures de presse > Élections de 1929
3 M 456
,
1929
,
Guéroulde (la), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Panilleuse, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Affiches et coupures de presse > Élections de 1929
3 M 386
,
1852-1870
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales
3 M 386
,
1852-1870
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales
3 M 387
,
1871-1883
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales
3 M 387
,
1871-1883
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales
3 M 468
,
1871-1907
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Professions de foi
3 M 468
,
1871-1907
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Professions de foi
3 M 388
,
1884-1940
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales
3 M 388
,
1884-1940
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales
3 M 469
,
1908-1925
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Professions de foi
3 M 469
,
1908-1925
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Professions de foi
3 M 470
,
1925-1931
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Professions de foi