Toutes les ressources députés (élections) 75 résultats (26ms)
3 M 145
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mars 1836
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Louviers, élections législatives
Contexte :
Election, en exécution de l'ordonnance du 16 novembre 1840, d'un député pour le collège des Andelys, en remplacement d'Antoine Passy, nommé sous-secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (12 décembre 1840) ; député réélu : A. Passy.
3 M 150
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novembre-décembre 1840
,
Andelys (les) (arrondissement), députés (élections)
Contexte :
Election d'un député en exécution du décret du 14 juin 1911, en remplacement de Legendre, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (9 juillet 1911) ; député élu : Charles Loriot.
3 M 190
,
1911
Contexte :
Election d'un député en exécution du décret du 22 mars 1887, en remplacement de Raoul-Duval, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (17 avril 1887) ; député élu : Victor Millard.
3 M 179
,
1887
Contexte :
Election, en conséquence de l'ordonnance du 19 mars 1847, d'un député pour le collège électoral de Pont-Audemer en remplacement de M. Hébert, nommé garde des sceaux : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (10 avril 1847) ; député réélu : M. Hébert.
3 M 157
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1847
,
Pont-Audemer, élections législatives
Contexte :
Election d'un député en exécution du décret du 31 mars 1890, en remplacement d'Ambroise Bully, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (27 avril 1890) ; député élu : Edouard Isambard.
3 M 181
,
1890
Contexte :
Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 25 mai 1834 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juin 1834) ; députés élus : de Rancé, Hébert, Dupont-de-l'Eure, Salvandy, A. Le Prévost, H. Passy et Bignon.
3 M 143
,
juin 1834
Contexte :
Elections des députés de l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1902 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et liste des votants (27 avril, 11 mai 1902) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, Tanneguy-Alfred Le Bœuf, comte d'Osmoy.
3 M 186
,
1902
Contexte :
Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 16 mars 1936 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (26 avril et 3 mai 1936) ; députés élus : Alexandre Duval, A. Forcinal, Pierre Béranger, André Dupont, Camille Briquet et P. Mendès-France.
3 M 199
,
1936
Contexte :
Election, en exécution de l'ordonnance du 17 décembre 1843, d'un député pour le collège de Louviers en remplacement d'Hippolyte Passy, appelé à la Pairie : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (13 janvier 1844) ; député élu : Charles Laffitte. Election annulée.
3 M 154
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1843-1844
,
Louviers, élections législatives
Contexte :
Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes (juin 1857) ; députés élus : Suchet d'Albufera, de Blosseville et d'Arjuzon.
3 M 166
,
1857
Contexte :
Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 28 juillet 1881 : instructions, correspondance (21 août 1881) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, J. Develle et d'Osmoy.
3 M 175
,
1881
Contexte :
Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 6 avril 1932 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (1 et 8 mai 1932) ; députés élus : C. Briquet, A. Forcinal, A. Join-Lambert, Georges Chauvin, Pierre Mendès-France et M. Le Mire.
3 M 197
,
1932
Contexte :
Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1914 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (24 avril 1914) ; députés élus : Prosper-Joseph Josse, Auguste-Jacques Celos, Abel Victor Lefevre, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, comte de Boury, Charles Loriot.
3 M 193
,
1914
Contexte :
Procès-verbaux de recensement général des votes ; résultats (7 juin 1863) ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon et Guillaume Petit.
3 M 168
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1863
Contexte :