Toutes les ressources listes électorales 108 résultats (16ms)
3 M 99
,
1871-1889
Contexte :
1874-1878
3 M 101
,
1874-1878
Contexte :
Liste générale du jury pour 1831.
3 M 60
,
1830
Contexte :
Liste générale du jury pour 1841.
3 M 82
,
1840
Contexte :
Décisions du préfet en conseil.
3 M 80
,
1839-1847
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 2 mai 1827 et 2 juillet 1828 ; frais d'impression des listes
3 M 51
,
1828-1829
Contexte :
1879-1923
3 M 102
,
1879-1923
Contexte :
Pièces relatives aux déclarations de domicile.
3 M 42
,
1821-1831
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 5 février 1817 et 29 juin 1820
3 M 43
,
1821-1824
Contexte :
Listes par arrondissements des notables communaux devant former les assemblées cantonales en exécution de l'arrêté des consuls du 19 fructidor an X.
3 M 12
,
an XI-an XII
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1841).
3 M 81
,
1840
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 5 février 1817 ; états des électeurs ; listes.
3 M 38
,
1816-1817
Contexte :
Délégués nommés pour la révision des listes électorales : correspondance et arrêtés de nominations.
3 M 110
,
1935
Contexte :
Communes de l'arrondissement de Pont-Audemer
3 M 108
,
1912
,
Pont-Audemer (arrondissement), listes électorales
Contexte :
Listes des membres devant former les collèges électoraux d'arrondissement et du département pour les élections de l'an XI.
3 M 13
,
an XI-an XII
Contexte :