Toutes les ressources maires et adjoints, nominations 1 606 résultats (21ms)
2 M 134
,
1860
Contexte :
Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).
2 M 139
,
mars 1870
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du Président de la République ; renouvellement de 1881 : correspondance, listes de propositions, décrets de nominations.
2 M 144
,
1881
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : états statistiques des maires et adjoints nommés après les élections de 1831.
2 M 113
,
1831-1833
Contexte :
Mutations dans le personnel des maires et adjoints.
2 M 135
,
1861-1865
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions.
2 M 118
,
1837-1839
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet ; listes de propositions.
2 M 142
,
1874-1876
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : nominations en raison de décès, démissions ou révocations ; correspondance et liste de propositions.
2 M 114
,
1831-1833
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et listes de propositions.
2 M 115
,
1837-1839
Contexte :
Organisation des commissions municipales provisoires en exécution des décrets des 16 et 24 septembre 1870 ; listes de maires et adjoints.
2 M 140
Contexte :
Maires et adjoints nommés par la Roi : correspondance et listes de propositions.
2 M 119
,
1840-1842
Contexte :
Arrondissement d'Evreux
2 M 155
,
1865-1881
,
Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets collectifs de nomination.
2 M 133
,
1860
Contexte :
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des propositions et décrets de nominations collectives.
2 M 131
,
1855
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et candidats proposés par les sous-préfets et préfet, avis d'ordonnance de nominations.
2 M 117
,
1837-1839
Contexte :