Toutes les ressources maires et adjoints, nominations 1 606 résultats (21ms)

Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

2 M 135 , 1861-1865  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855

Maires et adjoints nommés par le préfet ; listes de propositions.

2 M 142 , 1874-1876  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Troisième République. - Loi du 20 janvier 1874 > Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 20 janvier 1874

Arrondissement d'Evreux

2 M 155 , 1865-1881 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) > Listes des maires et adjoints par communes avec la date du décret de nomination