Toutes les ressources maires et adjoints, nominations 1 606 résultats (16ms)

germinal-messidor an VIII

2 M 145 , germinal-messidor an VIII  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

germinal-messidor an VIII

2 M 145 , germinal-messidor an VIII  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

thermidor an VIII-novembre 1807

2 M 146 , thermidor an VIII-novembre 1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

thermidor an VIII-novembre 1807

2 M 146 , thermidor an VIII-novembre 1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII : maires et adjoints à la nomination du premier Consul (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil) ; listes de candidats présentés par le préfet ; décrets de nominations.

2 M 76 , an VIII-an X , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Art. XVIII : « Le premier Consul nommera… les maires et adjoints des villes de plus de 5000 habitants ». Art. XX : « Les préfets nommeront et pourront suspendre les maires et adjoints dans les villes dont la population est au dessous de 5000 habitants ; les préfets nommeront et pourront suspendre de leurs fonctions les membres des conseils municipaux », « les membres des conseils municipaux sont nommés pour trois ans ».

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII

Neaufles-sur-Risle

2 M 583 , an VIII-1876 , Neaufles-sur-Risle, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII : maires et adjoints à la nomination du premier Consul (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil) ; listes de candidats présentés par le préfet ; décrets de nominations.

2 M 76 , an VIII-an X , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Art. XVIII : « Le premier Consul nommera… les maires et adjoints des villes de plus de 5000 habitants ». Art. XX : « Les préfets nommeront et pourront suspendre les maires et adjoints dans les villes dont la population est au dessous de 5000 habitants ; les préfets nommeront et pourront suspendre de leurs fonctions les membres des conseils municipaux », « les membres des conseils municipaux sont nommés pour trois ans ».

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII

Neaufles-sur-Risle

2 M 583 , an VIII-1876 , Neaufles-sur-Risle, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Gadencourt

2 M 428 , an VIII-1876 , Gadencourt, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Montreuil-l'Argillé

2 M 570 , an VIII-1876 , Montreuil-l'Argillé, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Evreux

2 M 384 , an VIII-1878 , Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Evreux

2 M 384 , an VIII-1878 , Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Montreuil-l'Argillé

2 M 570 , an VIII-1876 , Montreuil-l'Argillé, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)