Toutes les ressources police 904 résultats (33ms)

1933

4 M 38 , 1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Demandes d'autorisations dossiers

1928

4 M 116 , 1928  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

Bouil.-By.

4 M 8 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

W-Z

4 M 310 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

1929-1933

4 M 86 , 1929-1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Quêtes et souscriptions > Souscriptions : instructions, correspondance, réponses favorables ou défavorables des municipalités

C

4 M 300 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

M-O

4 M 316 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1940

4 M 94 , 1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Exhumations - Transports de corps - Inhumations > Transports de corps : demandes d'autorisation

1882-1885

4 M 426 , 1882-1885  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Registres des déclarations de résidence

1858-1881

4 M 425 , 1858-1881  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Registres des déclarations de résidence