Toutes les ressources police 452 résultats (52ms)

1926-1928

4 M 224 , 1926-1928  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance relative au contrôle et à la circulation des étrangers (passeports, cartes d'identités, demandes d'introductions d'étrangers en France)

1923-1940

4 M 134 , 1923-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > États numériques des permis de chasse demandés, refusés et délivrés, des amendes infligées et correspondance s'y rapportant

Bernay

4 M 411 , 1815-1818 , Bernay (arrondissement), surveillance haute police  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Correspondance relative à des individus placés sous la surveillance de la Haute-police ; affaires classées par arrondissements

T-U

4 M 447 , 1885-1942  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Interdits de séjour : dossiers individuels

1937

4 M 143 , 1937  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Registres des permis de chasse

1er semestre

4 M 231 , 1933  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

1er semestre

4 M 233 , 1934  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

août-décembre 1939

4 M 338 , août-décembre 1939  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Réfugiés étrangers > Réfugiés espagnols : correspondance, contrôle

O-P

4 M 444 , 1885-1942  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Interdits de séjour : dossiers individuels

1844-1853

4 M 418 , 1844-1853  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Registres des forçats

janvier 1935

4 M 275 , janvier 1935  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Statistiques : états numériques par nationalités et par communes des étrangers résidant dans le département

1929-1940

4 M 289 , 1929-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Cartes d'identité : enregistrement des cartes de ressortissants étrangers