Toutes les ressources police 904 résultats (23ms)

1870-1902

4 M 85 , 1870-1902  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Quêtes et souscriptions > Souscriptions : instructions, correspondance, réponses favorables ou défavorables des municipalités

1915-1921

4 M 379 , 1915-1921  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Correspondance

1929-1933

4 M 86 , 1929-1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Quêtes et souscriptions > Souscriptions : instructions, correspondance, réponses favorables ou défavorables des municipalités

1935

4 M 123 , 1935  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

Goy.-H

4 M 14 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1823-1924

4 M 46 , 1823-1924  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

S-T

4 M 318 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1933

4 M 121 , 1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

B-L

4 M 321 , 1938-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers décédés : dossiers individuels

1915-1916

4 M 382 , 1915-1916  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Passeports délivrés : demandes et enquêtes

1852-1853

4 M 390 , 1852-1853  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas

1809-1813

4 M 389 , 1809-1813  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas