Toutes les ressources police 452 résultats (16ms)

1922-1923

4 M 45 , 1922-1923  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

Ga.-Go.

4 M 13 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1926-1927

4 M 114 , 1926-1927  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1928-1940

4 M 53 , 1928-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Brocanteurs (loi du 15 février 1898) > Demandes d'autorisation

an VIII-1909

4 M 375 , an VIII-1909  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Circulaires et instructions

E-F-G

4 M 302 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

décembre 1913-janvier 1914

4 M 41 , décembre 1913-janvier 1914  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

1920-1921

4 M 108 , 1920-1921  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1937

4 M 125 , 1937  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

A-C

4 M 311 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

L

4 M 403 , 1893-1914  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Anarchisme > Dossiers individuels : correspondance, rapports, fiches

1841-1867

4 M 211 , 1841-1867  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions