Toutes les ressources police 904 résultats (53ms)

1939-1945

4 M 145 , 1939-1945  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Registres des permis de chasse

1er trimestre

4 M 240 , 1938  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

an IX

1 M 8 , an IX  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Guerre, de la Justice, des Finances et de la Marine et relative à la guerre, à la police et aux travaux publics

Pont-Audemer

4 M 260 , 1891 , Pont-Audemer (arrondissement), statistiques population étrangère  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Répartition de la population étrangère par âge, sexe, état civil et professions : états communaux par arrondissements

Comptabilité, frais de transport, dossiers

4 M 352 , 1939  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Réfugiés étrangers > Réfugiés espagnols : hébergement, secours, transports, frais d'entretien, correspondance relative aux régisseurs d'avance

1er semestre

4 M 228 , 1931  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

1871-1909

4 M 163 , 1871-1909  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Louveterie > Personnel ; commissions de louveterie : correspondance et arrêtés de nomination

C-Ch

4 M 433 , 1885-1942  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Interdits de séjour : dossiers individuels

1875-1888

4 M 207 , 1875-1888 , Pacy-sur-Eure, loge maçonnique  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Associations > Loge maçonnique de Pacy : délibérations des séances

2e semestre

4 M 232 , 1933  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

1940

4 M 372 , 1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Réfugiés français > Guerre de 1939-1945 > Transports et subsistance : dépenses, factures