Toutes les ressources police 452 résultats (31ms)

an XII-1809

4 M 388 , an XII-1809  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas

P-Q-R

4 M 307 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

C.-Cl.

4 M 9 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1929

4 M 117 , 1929  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

A-F

4 M 74 , 1918-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Débits de boissons et hôtels > Débits de boissons : affaires par communes

1923-1930

4 M 35 , 1923-1930  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Demandes d'autorisations dossiers

N-O

4 M 306 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

B-L

4 M 321 , 1938-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers décédés : dossiers individuels

1927

4 M 115 , 1927  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1933

4 M 121 , 1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

K-L

4 M 304 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département