Toutes les ressources police 452 résultats (33ms)

M-O

4 M 316 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1898-1927

4 M 52 , 1898-1927  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Brocanteurs (loi du 15 février 1898) > Demandes d'autorisation

1870-1902

4 M 85 , 1870-1902  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Quêtes et souscriptions > Souscriptions : instructions, correspondance, réponses favorables ou défavorables des municipalités

Bouil.-By.

4 M 8 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1933

4 M 38 , 1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Demandes d'autorisations dossiers

1930

4 M 118 , 1930  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1886-1898

4 M 392 , 1886-1898  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas

1928

4 M 116 , 1928  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1925-1926

4 M 113 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1820-1822

4 M 377 , 1820-1822  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Correspondance