Toutes les ressources police 904 résultats (39ms)

1934

4 M 122 , 1934  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1937-1939

4 M 385 , 1937-1939  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Visas des passeports : correspondance, autorisations

1930-1932

4 M 380 , 1930-1932  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Correspondance

G-I

4 M 314 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1922-1923

4 M 110 , 1922-1923  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1927-1928

4 M 47 , 1927-1928  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

E-F

4 M 313 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1919-1928

4 M 214 , 1919-1928  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

1917-1918

4 M 383 , 1917-1918  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Passeports délivrés : demandes et enquêtes

Lemoine-Ly.

4 M 17 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1844-1891

4 M 102 , 1844-1891  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Correspondance