Toutes les ressources police 904 résultats (54ms)

1939

4 M 127 , 1939  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

Pe.-Pu.

4 M 20 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

S-T

4 M 308 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

1933-1935

4 M 381 , 1933-1935  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Correspondance

1920-1921

4 M 44 , 1920-1921  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

1936

4 M 124 , 1936  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

U-W

4 M 319 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

D-G

4 M 312 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1932

4 M 37 , 1932  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Demandes d'autorisations dossiers

J-L

4 M 315 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique