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1848-1853

2 M 5 , 1848-1853  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

1848-1853

2 M 5 , 1848-1853  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

1871-1916

2 M 6 , 1871-1916  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

1871-1916

2 M 6 , 1871-1916  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

2 M 8 , an XII , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités

Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

2 M 8 , an XII , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités

Les Andelys

2 M 9-10 , septembre-novembre 1814 , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

Les Andelys

2 M 9-10 , septembre-novembre 1814 , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

Bernay

2 M 11 , septembre-novembre 1814 , Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

Bernay

2 M 11 , septembre-novembre 1814 , Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

Evreux

2 M 12 , septembre-novembre 1814 , Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

Evreux

2 M 12 , septembre-novembre 1814 , Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

Louviers et Pont-Audemer

2 M 13 , septembre-novembre 1814 , Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements