Registres de la conservation des hypothèques de Louviers en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2593W/-
Toutes les ressources 582 résultats (5ms)
(anc. entree_000011721).
2212W/-
Enregistrement et contrôle. - Tribunal de police (1969-2011) : procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une ordonnance pénale (contraventions de 5ème classe). Civil. - Juridiction contentieuse (1986) : minutes des décisions. Juridiction gracieuse (2006). - Protection des mineurs et des majeurs (2000-2006) : procédures et classement sans suite. (anc. entree_000011900).
2313W/1-81
,
1969-2011
Professions réglementées. Loueurs d'alambic ambulants (anc. entree_000012364).
2536W/1-4
,
1955-2015
Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2004 (échantillonnage) (anc. entree_000011853).
2282W/1-18
,
1993-2004
Inventaire du patrimoine : dossier complet d'opération sur la facture des instruments à vent dans le bassin Couturiot (communes d'Ezy-sur-Eure, Ivry-la-Bataille, Garenne, la Couture-Boussey).
2562W/1-51
,
2012-2019
voir détails sur le bordereau original
Sessions plénière du Conseil départemental de l'Eure (anc. entree_000012033).
2369W/1-14
,
2014
Sessions plénière du Conseil départemental de l'Eure année 2014
(anc. entree_000011728).
2219W/-
Travaux bâtiment : déconcentrés, de restructuration, d'administration et demi pension. Equipement : renouvellement, compléments, fiches d'inventaire et d'affectation du matériel. Grand équipement : installation électrique et chauffage. (anc. entree_000012150).
2426W/1-13
,
1972-2001
Maison de retraite de Boulleville. _ Comptabilité, travaux et gestion domaniale. (anc. entree_000011946).
2335W/1-46
,
1939-1965
Actes de justice : procédures en matière d'adoption, de déchéance et de délégation de l'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon. Commission d'indemnisation des victimes d'infraction : procédures. (anc. entree_000011855).
2284W/1-7
,
2011
Dossiers de revenu minimum (RMI) et de revenu de solidarité active (RSA).
2631W/1-16
,
2001-2016
Contentieux pénal. - Procédures de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC). (anc. entree_000011854).
2283W/1-23
,
2006
Enregistrement et contrôle. Dépôts d'actes et déclarations. Civil : registres d'audience et répertoires. Juridiction contentieuse : minutes des décisions civiles et autres. Registres et répertoires des saisies des rémunérations, minutes d'injonctions de payer. Juridiction gracieuse : protection des mineurs et des majeurs, procédures de tutelles des majeurs et mineurs, certificats de propriété et actes de notoriété, registre des scellés. Tribunal de police : minutes des décisions, procédures, registres d'audiences de police. Juridictions spécialisées. Tribunal paritaire des baux ruraux : procédures, registres et répertoires. (anc. entree_000012360).
2531W/1-279
,
1963-2009
Lutte contre les exclusions. Mission insertion : dossiers de revenus minimum d'insertion (RMI). (Sélection de spécimens dont les droits ont été clôturés).
2632W/1-4
,
2002-2005