Toutes les ressources 582 résultats (8ms)
2518W/1-15
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2018
Formalités douanières. Taxe à l'essieu : dossiers d'entreprises de transports (fonds de dossiers et déclarations les plus récentes de sociétés encore actives en 2016. A partir de 2017, cette gestion de la taxe est dématérialisée et centralisée à Metz au Service national douanier de la fiscalité routière). (anc. entree_000012275).
2477W/1-87
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1984-2016
Directions de la banque de France sur le ressort du département de l'Eure. Travaux des directions d'Evreux, Bernay et Vernon.
2623W/1-14
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1922-2004
Personnes placées sous main de justice. _ Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert classés par type de mesure : placement sous surveillance électronique, libération conditionnelle, sursis avec mise à l'épreuve (dossiers), travail d'intérêt général (dossiers), travail non rénuméré (dossiers), 723-15 (dossiers), autres mesures (dossiers). (anc. entree_000011831).
2269W/1-41
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2011
Civil. Dépôt d'actes : doubles des répertoires des officiers publics et ministériels. (anc. entree_000011813).
2260W/1-13
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1975-1985
Gestion collective des agents. Ponts et chaussées-reconstruction : participation à l'assurance maladie. (anc. entree_000012366).
2538W/1-8
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1940-1960
détails sur le bordereau original
Gestion des collèges. Administration et comptabilité des collèges : budgets, décisions modificatives, comptes financiers. Classement par ordre alphabétique des communes. (anc. entree_000012154).
2429W/1-61
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2005-2007
Gestion comptable des collèges : Budgets par chapitres par collège (Subventions Maintenance,Subventions Mobilier et Matériel)
2654W/1-3
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2010
Gestion comptable des collèges : Budgets par chapitres par collège (Subventions Maintenance,Subventions Mobilier et Matériel)
Contributions indirectes. Procès-verbaux de contrôle, rapports relatifs aux appareils automatiques, au tabac, à l'alcool par la recette locale de Louviers. Registres des reconnaissances d'infraction : service d'assiette des contributions indirectes (SACI) d' Evreux, Pont-Audemer. Registres portatifs du commerce en gros des boissons (par entreprises), en gros des fruits à cidre, des licences, des passavants, de laissez-passer et laissez-passer pour la circulation des céréales. (anc. entree_000012350).
2525W/1-24
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1966-2006
Droits à conduire. Dossiers de suspension et de rétention de permis de conduire suite à excès de vitesse et conduite sous alcool et stupéfiants (2011). Dossiers d'annulation du permis de conduire (2007-2011). Dossiers individuels de demande de récupération de points (stages) (2011-2014). (anc. entree_000012023).
2362W/1-11
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2007-2011
Gestion du domaine privé. Expropriations, acquisitions : dossiers administratifs et judiciaires.
2683W/1-33
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1982-2007
Dossiers d'événements quotidiens : tempête (1999), inondations (2000), aéronefs, déminage, teknival (2009), Armada (1994-1999), etc.) Grippe A : réquisitions administratives, vaccinations, rémunérations, etc. (2009-2010) Evénements divers (2010-2013). (anc. entree_000011970).
2352W/1-225
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1983-2013
Réclamations ou demande d'information concernant les litiges entre l'administration et les usagers, litiges relatifs aux droits des enfants, aux discriminations : dossiers (dates de clôture des dossiers). Actions de promotion de la lutte contre les discriminations. (anc. entree_000011873).
2300W/1-4
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2012-2013
Consommation, sécurité non alimentaire et concurrence. Ordres de service : demandes ponctuelles et récurrentes. (anc. entree_000012325).
2506W/1-132
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1986-2011
Cadastre. - Plans minute de conservation, plans minute de rénovation, remaniement et de remembrement (situation postérieure). (anc. entree_000012026).
2365W/1-235
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1829-1998